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Effectif universitaire des personnes étudiantes internationales, le nombre d'étudiants en équivalence au temps plein (EETP) ainsi que la part des étudiants internationaux dans l’enveloppe totale du financement des universités du Québec depuis 2018

pdf 307 Kb 24-498_Diffusion.pdf

étudiants internationaux. Type d'étudiant Motif d'exemption du montant forfaitaire 2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024P…

Update : December 12, 2024

Soutien ponctuel aux activités de halte-garderie communautaires à horaires atypiques - Volet 2

pdf 469 Kb PP-HGC-Guide.pdf

documents de reddition de comptes préliminaire exigés pour l’exercice financier 2023-2024. Exercice financier 2024-2025 Un premier versement correspondant à…

Update : June 29, 2023

Soutien ponctuel aux activités de halte-garderie communautaires à horaires atypiques - Volet 2

pdf 469 Kb PP-HGC-Guide.pdf

documents de reddition de comptes préliminaire exigés pour l’exercice financier 2023-2024. Exercice financier 2024-2025 Un premier versement correspondant à…

Update : June 29, 2023

Microsoft Word - 243w.rtf

pdf 1.01 Mb mars2022.pdf

Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région…

Update : January 10, 2025

Projet pilote sur les retombées du travail de proximité auprès des familles isolées dans une communauté - Cadre normatif - Appel de candidatures 2022-2023

pdf 541 Kb cadre-norm-travail-proximite.pdf

financier 2022-2023; ▪ au plus tard le 16 août 2024 pour l’exercice financier 2023-2024; ▪ au plus tard le 15 août 2025 pour l’exercice financier 2024-2025;…

Update : February 15, 2023

Projet pilote sur les retombées du travail de proximité auprès des familles isolées dans une communauté - Cadre normatif - Appel de candidatures 2022-2023

pdf 541 Kb cadre-norm-travail-proximite.pdf

financier 2022-2023; ▪ au plus tard le 16 août 2024 pour l’exercice financier 2023-2024; ▪ au plus tard le 15 août 2025 pour l’exercice financier 2024-2025;…

Update : February 15, 2023

Tout document créé par ou transmis au MES entre le 1er janvier 2023 et le 10 mai 2024, dans le cadre de la participation de la ministre au Groupe d'action pour l'avenir de la langue française, traitant du financement des universités ou des frais de s

pdf 2.41 Mb 24-98_Diffusion.pdf

est composée d’un montant de base correspondant aux droits de scolarité exigés des étudiants québécois et d’un montant forfaitaire. Les universités pourront…

Update : July 11, 2024

Tout document créé par ou transmis au MES entre le 1er janvier 2023 et le 10 mai 2024, dans le cadre de la participation de la ministre au Groupe d'action pour l'avenir de la langue française, traitant du financement des universités ou des frais de s

pdf 2.41 Mb 24-98_Diffusion.pdf

est composée d’un montant de base correspondant aux droits de scolarité exigés des étudiants québécois et d’un montant forfaitaire. Les universités pourront…

Update : July 11, 2024

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 563 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-08-2022.pdf

4.2.1 Règles d’allocation gratuite d’unités d’émission pour la période 2024-2030 Les modifications suivantes pour la période 2024-2030 relativement aux…

Update : August 20, 2025

Engagements financiers - Septembre 2022

pdf 858 Kb septembre2022.pdf

Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région…

Update : January 10, 2025

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Soutien ponctuel aux activités de halte-garderie communautaires à horaires atypiques - Volet 2

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Projet pilote sur les retombées du travail de proximité auprès des familles isolées dans une communauté - Cadre normatif - Appel de candidatures 2022-2023

Projet pilote sur les retombées du travail de proximité auprès des familles isolées dans une communauté - Cadre normatif - Appel de candidatures 2022-2023

Tout document créé par ou transmis au MES entre le 1er janvier 2023 et le 10 mai 2024, dans le cadre de la participation de la ministre au Groupe d'action pour l'avenir de la langue française, traitant du financement des universités ou des frais de s

Tout document créé par ou transmis au MES entre le 1er janvier 2023 et le 10 mai 2024, dans le cadre de la participation de la ministre au Groupe d'action pour l'avenir de la langue française, traitant du financement des universités ou des frais de s

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

Engagements financiers - Septembre 2022

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