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Tout document concernant des produits de la compagnie CLEARVIEW depuis le 1er janvier 2019

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documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Conformément à l'article 51 de la Loi sur l'accès aux documents…

Update : January 6, 2023

Rapports financiers (TRAFICS) des CSS/CS pour les années scolaires 2016-2017 à 2023-2024 et les sommaires provinciaux des certifications finales des allocations budgétaires des Centres de services scolaires et des Commissions scolaires pour les années

pdf 342 Kb 25-381_Diffusion.pdf

2016-2017 à 2023-2024; 2. Les sommaires provinciaux des certifications finales des allocations budgétaires des centres de services scolaires et des…

Update : October 14, 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

pdf 2.19 Mb rapport-etape-commission-viens-2021.pdf

mise à niveau des salaires, des infrastructures et des équipements des corps policiers autochtones. Des négociations sont en cours, et des ententes sont en…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

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mise à niveau des salaires, des infrastructures et des équipements des corps policiers autochtones. Des négociations sont en cours, et des ententes sont en…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

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mise à niveau des salaires, des infrastructures et des équipements des corps policiers autochtones. Des négociations sont en cours, et des ententes sont en…

Update : October 24, 2025

Copie du rapport « Le travail policier lors des interventions ayant mené à une enquête indépendante »

pdf 336 Kb 134712.pdf

sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, nous vous informons que vous avez trente (30) jours…

Update : January 6, 2023

Copie du rapport « Le travail policier lors des interventions ayant mené à une enquête indépendante »

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Update : January 6, 2023

Liste de tous les tests homologués par Santé Canada utilisés par le Laboratoire des sciences judiciaires et de médecine légale

pdf 352 Kb 2020-11347.pdf

sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, nous vous informons que vous avez trente (30) jours à…

Update : January 6, 2023

Liste de tous les tests homologués par Santé Canada utilisés par le Laboratoire des sciences judiciaires et de médecine légale

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Update : January 6, 2023

2023-208 – Sommaires provinciaux des rôles d’évaluation foncière

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locaux 247116 NATURE DES ACTES POSÉS AU COURS DES DOUZE: MOIS PRËCËOANT LA DATE DE COMPILATION DES DONNËES Dépôt du rôle STATUT DE L'ÉVALUATEUR: - -…

Update : March 20, 2024

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