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Attestation du directeur général concernant la liste des employés municipaux affectés à la réalisation des travaux

xlsx 167 Kb ATT_directeur_general_employes.xlsx

que les originaux des pièces justificatives afférentes sont disponibles à des fins de vérification. Nom du directeur / directrice général(e) Courriel…

Update : December 7, 2022

Attestation du directeur général concernant la liste des employés municipaux affectés à la réalisation des travaux

xlsx 164 Kb ATT_directeur_general_employes.xlsx

que les originaux des pièces justificatives afférentes sont disponibles à des fins de vérification. Nom du directeur / directrice général(e) Courriel…

Update : October 6, 2025

Budget 2017-2018 - Fonds des générations

pdf 718 Kb Budget1718_FondsGenerations.pdf

Historique des versements au Fonds des générations 49 ANNEXE 3 : HISTORIQUE DES VERSEMENTS AU FONDS DES GÉNÉRATIONS 51 Annexe 3 : Historique des versements…

Update : October 30, 2024

Budget 2017-2018 - Fonds des générations

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Historique des versements au Fonds des générations 49 ANNEXE 3 : HISTORIQUE DES VERSEMENTS AU FONDS DES GÉNÉRATIONS 51 Annexe 3 : Historique des versements…

Update : October 30, 2024

Document sur l'accueil des personnes handicapées dans le cadre des SARCA

pdf 866 Kb SARCA_accueil_pers_handicapees_VF.pdf

privilégiée des personnes handicapées L’accueil des personnes handicapées 13 On facilitera leur compréhension en divisant les idées, en utilisant des…

Update : May 1, 2024

Document sur l'accueil des personnes handicapées dans le cadre des SARCA

pdf 866 Kb SARCA_accueil_pers_handicapees_VF.pdf

privilégiée des personnes handicapées L’accueil des personnes handicapées 13 On facilitera leur compréhension en divisant les idées, en utilisant des…

Update : May 1, 2024

Tout document au sujet de divers corps de police du Québec qui ont rejeté une ou des candidatures de policiers ou policières en raison du port d'un signe religieux depuis l'entrée en vigueur de la loi sur la laïcité de l'État

pdf 726 Kb 134542.pdf

sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, nous vous informons que vous avez trente (30) jours…

Update : January 6, 2023

Documents concernant le Comité sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels du MSP depuis le 1er janvier 2018

pdf 7.89 Mb 133798.pdf

sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, nous vous informons que vous avez trente (30) jours…

Update : January 6, 2023

Documents concernant le Comité sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels du MSP depuis le 1er janvier 2018

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sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, nous vous informons que vous avez trente (30) jours…

Update : January 6, 2023

Tout document au sujet de divers corps de police du Québec qui ont rejeté une ou des candidatures de policiers ou policières en raison du port d'un signe religieux depuis l'entrée en vigueur de la loi sur la laïcité de l'État

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Update : January 6, 2023

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Documents concernant le Comité sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels du MSP depuis le 1er janvier 2018

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