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réduction des émissions de gaz à effet de serre et d’adaptation aux changements climatiques; ATTENDU QU’au sein des gouvernements de proximité, la…

conçu en fonction des distan- ces, des équipements existants, des conditions climatiques, des modes de transport, des activités pratiquées, de la clien- tèle…

conçu en fonction des distan- ces, des équipements existants, des conditions climatiques, des modes de transport, des activités pratiquées, de la clien- tèle…

liste, ou le cas échant les documents relatifs, des formations, congrès, ateliers ou séminaires suivis par des cadres et des fonctionnaires au cours des…

parlementaire est revue au gré des événements. Au cours des dernières années, elle a varié en fonction des résultats des élections. Il appert que le seuil de…

parlementaire est revue au gré des événements. Au cours des dernières années, elle a varié en fonction des résultats des élections. Il appert que le seuil de…

automatiquement partie des «bénéficiaires », selon les termes de la responsabilité civile, de la Fédération des clubs de motoneigistes du Québec (FCMQ), la…

automatiquement partie des «bénéficiaires », selon les termes de la responsabilité civile, de la Fédération des clubs de motoneigistes du Québec (FCMQ), la…

sur la conceptualisation des enfants présentant des besoins de soutien particulier. Les travaux se poursuivent. Difficultés à connaître les besoins des enfan…

que certains éléments ont été caviardés en vertu des articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…