confier à des agents de liaison du Sous-ministériat des services correctionnels (SMSC) le suivi des conditions de certaines personnes faisant l’objet d’une…
documents sont en vigueur. R2: Verser les versions finales des bilans, des études, des guides, des politiques, des normes, des rapports, des synthèses et des…
Sainte-Jeanne- d’Arc Amélioration de l’accessibilité et des commodités du centre communautaire et du bureau municipal et amélioration de la sécurité des…
contiennent des avis et des recommandations (articles 14 et 37 de la Loi); • Ils constituent des comptes-rendus de délibération (articles 14 et 35 de la…
résidentielle correspond à la valeur des dépenses des particuliers, des entreprises et des gouvernements qui sont liées à la construction de nouveaux …
prêt contracté en vertu du PFI. 4. Définition des enveloppes, des normes et des barèmes de financement La ou le ministre autorise le financement des projets …
prêt contracté en vertu du PFI. 4. Définition des enveloppes, des normes et des barèmes de financement La ou le ministre autorise le financement des projets …
chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…
, de Laval, des Affluents, des Samares, des Mille-Îles, de la Rivière-du-Nord, des Laurentides, de Sorel-Tracy, de Saint-Hyacinthe, des Hautes-Rivières,…
réussite éducative des élèves autochtones où siègent des représentants des organisations autochtones en éducation, mais également des membres du réseau…
