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Tous les échanges de courriels (et les pièces jointes) qui impliquent soit le professeur Maltais, soit M. Cloutier, et l’une ou l’autre de la ministre, la sous-ministre ou la chef de cabinet de la ministre du 1er janvier 2023 au 22 janvier 2024

pdf 469 Kb 23-581_Diffusion.pdf

du côté du gouvernement, soit la ministre de l’Enseignement supérieur ou son chef de cabinet, ou encore la sous-ministre de l’Enseignement supérieur et (ii) …

Update : February 20, 2024

Les résultats obtenus par les jeunes en enseignement à la maison n'ayant pas suivi de cours avec le CAL ainsi que la moyenne de ces notes, pour les examens de français de 4e et 5e secondaire, entre 2022 et aujourd'hui.

pdf 326 Kb 24-837_Diffusion.pdf

Selon l’article 15 de la Loi, notre organisme n’a pas l’obligation de créer un document qui nécessite des calculs et/ou de la comparaison de renseignements…

Update : May 16, 2025

Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020

pdf 2.57 Mb strategie-dd-2015-2020.pdf

le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre du Québec, en vue de contribuer à l’atteinte de la cible québécoise de…

Update : February 27, 2020

Évaluations produites à la suite des différents projets pilotes de formation à distance suivants projet pilote de 2018-2023 annoncé dans le Plan d’action numérique; évaluations de 2020, 2022 et 2023; projet pilote de 2021-2024 - volet innovation:

pdf 332 Kb 23-470_Diffusion.pdf

annexe une reproduction de l’article de la Loi ci-mentionné. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision …

Update : February 14, 2024

Évaluations produites à la suite des différents projets pilotes de formation à distance suivants projet pilote de 2018-2023 annoncé dans le Plan d’action numérique; évaluations de 2020, 2022 et 2023; projet pilote de 2021-2024 - volet innovation:

pdf 332 Kb 23-470_Diffusion.pdf

annexe une reproduction de l’article de la Loi ci-mentionné. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision …

Update : February 14, 2024

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le ministère de l’Enseignement supérieur. et la SOCAN (anciennement SODRAC). Notamment à l'égard de la reproduction d'oeuvres musicales dans les établissements scolaires de 2017 à aujourd

pdf 338 Kb 24-529_Diffusion.pdf

concernant votre demande : Exécution publique – Licences SOCAN et Ré:Sonne | Ministère de l'Éducation Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous…

Update : December 9, 2024

Tout document public pertinent ( suivi des indicateurs de réussite, bilan de mi-parcours, rapport d'évaluation, consultations réalisées etc., état d'avancement de l'enquête ) sur le déroulement de l'enquête nationale concernant les violences à ca

pdf 6.53 Mb 24-576_Diffusion.pdf

vous invitons à formuler votre demande auprès de la responsable de l’accès aux documents de l’Institut de la Statistique du Québec, aux coordonnées suivantes…

Update : January 17, 2025

Guide sur l’intention des personnes non reconnues qui fournissent des services de garde en milieu familial

pdf 0.97 Mb Guide-PNR-SGEE.pdf

, il vous est interdit de fournir des services de garde pendant une période de deux ans à compter de la date de votre déclaration de culpabilité. La date de…

Update : June 10, 2024

Nombre de plaideurs sujets à autorisation de la Cour d'appel, de la Cour supérieure ou de la Cour du Québec - BSM-2026-005844

pdf 133 Kb DAI_no_BSM-2026-005844.pdf

l’article 51 de la Loi sur l'accès, nous vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et…

Update : March 23, 2026

Statistiques portant sur le nombre de visiovisites et de visioparloirs à l'Établissement de détention Leclerc de Laval pour la période 2016-2021

pdf 833 Kb 2021-11694.pdf

la décision, sur le délai de traitement de la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application …

Update : January 6, 2023

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Tous les échanges de courriels (et les pièces jointes) qui impliquent soit le professeur Maltais, soit M. Cloutier, et l’une ou l’autre de la ministre, la sous-ministre ou la chef de cabinet de la ministre du 1er janvier 2023 au 22 janvier 2024

Les résultats obtenus par les jeunes en enseignement à la maison n'ayant pas suivi de cours avec le CAL ainsi que la moyenne de ces notes, pour les examens de français de 4e et 5e secondaire, entre 2022 et aujourd'hui.

Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020

Évaluations produites à la suite des différents projets pilotes de formation à distance suivants projet pilote de 2018-2023 annoncé dans le Plan d’action numérique; évaluations de 2020, 2022 et 2023; projet pilote de 2021-2024 - volet innovation:

Évaluations produites à la suite des différents projets pilotes de formation à distance suivants projet pilote de 2018-2023 annoncé dans le Plan d’action numérique; évaluations de 2020, 2022 et 2023; projet pilote de 2021-2024 - volet innovation:

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le ministère de l’Enseignement supérieur. et la SOCAN (anciennement SODRAC). Notamment à l'égard de la reproduction d'oeuvres musicales dans les établissements scolaires de 2017 à aujourd

Tout document public pertinent ( suivi des indicateurs de réussite, bilan de mi-parcours, rapport d'évaluation, consultations réalisées etc., état d'avancement de l'enquête ) sur le déroulement de l'enquête nationale concernant les violences à ca

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