Search results

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes

pdf 646 Kb pro_traitement_des_plaintes_msp_2.pdf

sur l’accès des documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1); Prendre les mesures appropriées…

Update : January 14, 2020

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 111 Kb MR-statut-artiste-Compagnie-Marie-Chouinard.pdf

Ministère de la Culture et des Communications de soumettre des observations dans le cadre du processus de consultation portant sur l’éventuelle révision des…

Update : June 15, 2021

Formulaire d’attestation du respect des obligations du protocole d’entente

xlsx 78 Kb form_attest_respect_obli_protocole_entente_piqm_fccq.xlsx

année de réalisation des travaux subventionnés (Annexe A) (Joindre le Sommaire des investissements nets comptabilisés pour le seuil). Si les travaux…

Update : February 26, 2018

Formulaire d’attestation du respect des obligations du protocole d’entente

xlsx 78 Kb form_attest_respect_obli_protocole_entente_piqm_fccq.xlsx

année de réalisation des travaux subventionnés (Annexe A) (Joindre le Sommaire des investissements nets comptabilisés pour le seuil). Si les travaux…

Update : February 26, 2018

Déclaration sur les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne

pdf 313 Kb FO_Declaration_valeurs_A-0520-VF.pdf

travail, de l’enseignement, des communications, du commerce et des affaires. L’apprentissage des valeurs démocratiques et des valeurs québécoises exprimées…

Update : September 16, 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) - Rapport d'étape - Mai 2024

pdf 14.76 Mb enffada_202405.pdf

sur le suivi des recommandations, des appels à l’action et des propositions émises dans le cadre des rapports d’enquêtes publiques et des travaux de groupes…

Update : October 29, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) - Rapport d'étape - Mai 2024

pdf 14.76 Mb enffada_202405.pdf

sur le suivi des recommandations, des appels à l’action et des propositions émises dans le cadre des rapports d’enquêtes publiques et des travaux de groupes…

Update : October 29, 2024

Aide-mémoire, guide d'interprétation du rapport d'évaluation

pdf 417 Kb qualite-educ-aide-memoire-guide-interpretation.pdf

Collaborer avec des organismes et des ressources externes Contacter des ressources externes pour mieux répondre aux besoins variés des familles et des enfant…

Update : September 11, 2024

Aide-mémoire, guide d'interprétation du rapport d'évaluation

pdf 417 Kb qualite-educ-aide-memoire-guide-interpretation.pdf

Collaborer avec des organismes et des ressources externes Contacter des ressources externes pour mieux répondre aux besoins variés des familles et des enfant…

Update : September 11, 2024

Plan d’action gouvernemental pour le développement social et culturel des Premières Nations et des Inuits – Feuillet - Axe 1

pdf 210 Kb Feuillet-PAS-axe-1.pdf

L’AMÉLIORATION DES SERVICES 1. METTRE EN PLACE UNE OFFRE DE SERVICES DIVERSIFIÉE ET EFFICACE, PERTINENTE ET SÉCURISANTE DU POINT DE VUE DES CULTURES…

Update : October 26, 2022

Search results

Filters

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Formulaire d’attestation du respect des obligations du protocole d’entente

Formulaire d’attestation du respect des obligations du protocole d’entente

Déclaration sur les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) - Rapport d'étape - Mai 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) - Rapport d'étape - Mai 2024

Aide-mémoire, guide d'interprétation du rapport d'évaluation

Aide-mémoire, guide d'interprétation du rapport d'évaluation

Plan d’action gouvernemental pour le développement social et culturel des Premières Nations et des Inuits – Feuillet - Axe 1

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca