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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.34 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

reconfiguration de leur offre de formation dans l’intention d’organiser de manière optimale leur offre de programmes. Le montant de l’enveloppe de 6,2 M$ est…

Update : May 18, 2022

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances - 2017-2018

pdf 2.80 Mb Rapport_annuel_de_gestion_2017-2018_du_ministere_des_Finances.pdf

représentant un allègement de près de 1 milliard de dollars; — une diminution de la cotisation au Fonds des services de santé (FSS) de 1,2 milliard de…

Update : March 7, 2019

Rapport sur le bien-être et la sécurité des animaux utilisés lors de certaines disciplines de rodéos telles que pratiquées au Festival Western de Saint-Tite

pdf 1.52 Mb RA_bien_etre_animaux_rodeos_MAPAQ.pdf

fois sorti de la chute; ● La présence de signes de peur et de stress chez les veaux lors de l’épreuve. Sur le plan physique, le groupe de travail considère…

Update : March 13, 2023

Rapport sur le bien-être et la sécurité des animaux utilisés lors de certaines disciplines de rodéos telles que pratiquées au Festival Western de Saint-Tite

pdf 1.52 Mb RA_bien_etre_animaux_rodeos_MAPAQ.pdf

fois sorti de la chute; ● La présence de signes de peur et de stress chez les veaux lors de l’épreuve. Sur le plan physique, le groupe de travail considère…

Update : March 13, 2023

Rapport annuel de gestion du Centre de services partagés du Québec, 2019-2020

pdf 2.35 Mb cspq_rag_1920.pdf

fidèle de la situation financière du Centre au 31 mars 2020, ainsi que des résultats de ses activités, de ses gains et pertes de réévaluation, de la…

Update : September 29, 2020

Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2023

pdf 3.14 Mb rapport_situation-SGEE_2023.pdf

bénéficié de modes de garde à horaires atypiques. Ainsi, pour 2022-2023, une diminution de 12,2 % est constatée. Le tableau 4.4 montre l’évolution de la…

Update : September 30, 2024

Stays Outside Québec

/en/health/health-system-and-services/stays-outside-quebec

Régie de l’assurance maladie du Québec (RAMQ) Any person living in Québec must be present in Québec 183 days or more to remain eligible for health insurance. It is necessary to inform the Régie de…

Update : May 7, 2025

Coping with a Loss of Independence

/en/family-and-support-for-individuals/loss-of-independence/loss-of-independence

Absences for family or parental obligations Information from the Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail Generally, workers are entitled to a certain number of…

Update : February 11, 2026

Rapport sur la situation financière du Québec – Résultats préliminaires de 2024-2025

pdf 709 Kb TRIMFR_SIFIN_4T_24-25.pdf

la même période de l’année précédente. Les dépenses de portefeuilles ont augmenté de 9,5 milliards de dollars (6,7 %), pour s’établir à 151,0 milliards de…

Update : June 27, 2025

Rapport sur la parité entre les femmes et les hommes au sein des conseils d’administration de l’ensemble des sociétés d’État visées par la Loi sur la gouvernance des sociétés d’État

pdf 495 Kb rapport-parite-femmes-hommes_2018.pdf

maintien de cette parité. Cette politique prévoit également que le SES fait rapport au gouvernement, au cours du mois de décembre de chaque année, de…

Update : February 4, 2026

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Rapport sur le bien-être et la sécurité des animaux utilisés lors de certaines disciplines de rodéos telles que pratiquées au Festival Western de Saint-Tite

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