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Rapport annuel de gestion du Ministère des ressources naturelles et des forêts - 2024-2025

pdf 8.73 Mb RA_annuel_gestion_2024-2025_MRNF.pdf

2024-2025 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2024-2025 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS | Ministère…

Update : October 15, 2025

Divers documents (échanges, rapport, enquête, congés maladie, etc.) concernant la gestion des ressources humaines au sein du CSS des Phares de 2020 à 2023

pdf 636 Kb 24-510_Diffusion.pdf

Centre de Services scolaires des Phares, depuis janvier 2023 concernant les bagarres au Parc Lepage, Jordan Caron (accusé d’avoir proféré des menaces pouvant…

Update : January 6, 2025

Toutes les communications (lettres, courriels, textos, missives, etc.) entre la ministre de l’Enseignement supérieur, Pascale Déry, et toutes les universités québécoises portant sur les sujets des campements propalestiniens, des manifestations pro

pdf 511 Kb 24-277_Diffusion.pdf

AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I…

Update : November 19, 2024

Liste des interventions financières autorisées dans le PACTE mise à jour au 31 juillet 2021

pdf 429 Kb RA-PACTE-interventions-financieres-juillet-2021.pdf

liste des interventions financières effectuées dans le cadre du programme PACTE. » Conformément à l'article 47 de la Loi sur l'accès aux documents …

Update : September 10, 2021

Liste des interventions financières autorisées dans le PACTE mise à jour au 31 juillet 2021

pdf 429 Kb RA-PACTE-interventions-financieres-juillet-2021.pdf

liste des interventions financières effectuées dans le cadre du programme PACTE. » Conformément à l'article 47 de la Loi sur l'accès aux documents …

Update : September 10, 2021

Diverses informations (ventilation des montants, description des mesures, partenaires, etc...) sur le Plan de prévention de la violence et de l'intimidation en milieu scolaire annoncé par le ministre de l’Éducation le 27 octobre 2023

pdf 677 Kb 23-421_Diffusion.pdf

crédits ; • La liste des partenaires et des groupes consultés pour la réalisation du Plan en indiquant : o Le nom de l’organisation ; o La liste des…

Update : January 23, 2024

Diverses informations (ventilation des montants, description des mesures, partenaires, etc...) sur le Plan de prévention de la violence et de l'intimidation en milieu scolaire annoncé par le ministre de l’Éducation le 27 octobre 2023

pdf 677 Kb 23-421_Diffusion.pdf

crédits ; • La liste des partenaires et des groupes consultés pour la réalisation du Plan en indiquant : o Le nom de l’organisation ; o La liste des…

Update : January 23, 2024

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de juillet 2025

pdf 571 Kb LIS_engagements_juillet_2025.pdf

Aide‬financière‬visant‬à‬assurer‬l’accès‬à‬des‬commerces‬de‬proximité‬au‬sein‬des‬communautés‬afin‬ de soutenir la vitalité des territoires. 1 663 175 $ NOTE…

Update : August 11, 2025

Encart sur la concertation des mandats d'enquête - Cadre de coordination du site de sinistre au Québec

pdf 1.35 Mb cadre_coordination_encart_concertation_mandats_enquete.pdf

es du décès; • s’assurer de la garde des effets personnels; • diffuser l’identité des personnes décédées. Loi sur la recherche des causes et des…

Update : January 24, 2020

Encart sur la concertation des mandats d'enquête - Cadre de coordination du site de sinistre au Québec

pdf 1.35 Mb cadre_coordination_encart_concertation_mandats_enquete.pdf

es du décès; • s’assurer de la garde des effets personnels; • diffuser l’identité des personnes décédées. Loi sur la recherche des causes et des…

Update : January 24, 2020

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Rapport annuel de gestion du Ministère des ressources naturelles et des forêts - 2024-2025

Divers documents (échanges, rapport, enquête, congés maladie, etc.) concernant la gestion des ressources humaines au sein du CSS des Phares de 2020 à 2023

Toutes les communications (lettres, courriels, textos, missives, etc.) entre la ministre de l’Enseignement supérieur, Pascale Déry, et toutes les universités québécoises portant sur les sujets des campements propalestiniens, des manifestations pro

Liste des interventions financières autorisées dans le PACTE mise à jour au 31 juillet 2021

Liste des interventions financières autorisées dans le PACTE mise à jour au 31 juillet 2021

Diverses informations (ventilation des montants, description des mesures, partenaires, etc...) sur le Plan de prévention de la violence et de l'intimidation en milieu scolaire annoncé par le ministre de l’Éducation le 27 octobre 2023

Diverses informations (ventilation des montants, description des mesures, partenaires, etc...) sur le Plan de prévention de la violence et de l'intimidation en milieu scolaire annoncé par le ministre de l’Éducation le 27 octobre 2023

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de juillet 2025

Encart sur la concertation des mandats d'enquête - Cadre de coordination du site de sinistre au Québec

Encart sur la concertation des mandats d'enquête - Cadre de coordination du site de sinistre au Québec

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