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Le budget municipal – De sa préparation à l'envoi des comptes de taxes

pdf 227 Kb NAP_budget_municipal.pdf

d’autres l’amorcent en début d’automne. 4 Production et expédition des comptes de taxes Les comptes de taxes sont produits au moyen des renseignements…

Update : February 10, 2025

Liste des nouvelles écoles secondaires prévues au Plan québécois des infrastructures (PQI) du ministère de l'Éducation durant la décennie 2022-2032, à l'exclusion des agrandissements et des rénovations majeures

pdf 261 Kb 25-86_Diffusion.pdf

protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « La Loi »), visant à obtenir le ou les documents suivants : Liste des nouvelles…

Update : June 10, 2025

2024-096 – Liste des logiciels de gestion de données utilisés par le MAMH

pdf 369 Kb DAI_2024-096_logiciels_gestion_donnees.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ,…

Update : October 9, 2024

2024-096 – Liste des logiciels de gestion de données utilisés par le MAMH

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la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ,…

Update : October 9, 2024

Documents détaillant les procédures qui encadrent l'embauche du personnel entraîneur des écoles secondaires des CSS (incluant les vérifications à réaliser); Documents faisant état des dossiers disciplinaires et des évaluations du personnel entrai

pdf 252 Kb 24-440_Diffusion.pdf

personnel en respect des encadrements législatifs et réglementaires, ainsi que des dispositions prévues aux conventions collectives. Nous vous invitons donc…

Update : November 18, 2024

Les rapports financiers 2023-2024 des Centres de services scolaires (CSS) et la liste ou tout document synthèse des CSS qui effectuent du transport en régie et qui bénéficient des mesures 20030 – Exploitation des véhicules en régie et 20108 – So

pdf 338 Kb 25-19_Diffusion.pdf

scolaires • la liste ou tout document synthèse des CSS qui effectuent du transport en régie et qui bénéficient des mesures 20030 – Exploitation des véhicules…

Update : May 27, 2025

Les indices d'état gouvernemental, les indices physiques de vétusté, les montants représentant le déficit de maintien des actifs et l'âge moyen de tous les bâtiments des CSS des Sommets, des Hauts-Cantons et de la Région-de-Sherbrooke ainsi que de

pdf 233 Kb 24-693_Diffusion.pdf

d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-693 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir le ou les documents…

Update : April 8, 2025

Pour l’ensemble des universités du Québec, pour les années 2023 à 2025, plans décennaux des investissements universitaires (PDIU) déposés auprès du MES; liste des projets de maintien des actifs (LDPMA) liés aux infrastructures universitaires; m

pdf 335 Kb 25-262_Diffusion.pdf

inclusivement : 1. Les plans décennaux des investissements universitaires (PDIU) déposés auprès du ministère de l’Enseignement supérieur; 2. Les listes des…

Update : September 2, 2025

Arrêté numéro 2020-042 de la ministre de la Santé et des Services

pdf 126 Kb AM_2020-042.pdf

une période de 10 jours; Arrêté numéro 2020-042 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 4 juin 2020 VU que ce décret prévoit que la…

Update : June 5, 2020

Arrêté numéro 2020-042 de la ministre de la Santé et des Services

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une période de 10 jours; Arrêté numéro 2020-042 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 4 juin 2020 VU que ce décret prévoit que la…

Update : June 5, 2020

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Liste des nouvelles écoles secondaires prévues au Plan québécois des infrastructures (PQI) du ministère de l'Éducation durant la décennie 2022-2032, à l'exclusion des agrandissements et des rénovations majeures

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Les rapports financiers 2023-2024 des Centres de services scolaires (CSS) et la liste ou tout document synthèse des CSS qui effectuent du transport en régie et qui bénéficient des mesures 20030 – Exploitation des véhicules en régie et 20108 – So

Les indices d'état gouvernemental, les indices physiques de vétusté, les montants représentant le déficit de maintien des actifs et l'âge moyen de tous les bâtiments des CSS des Sommets, des Hauts-Cantons et de la Région-de-Sherbrooke ainsi que de

Pour l’ensemble des universités du Québec, pour les années 2023 à 2025, plans décennaux des investissements universitaires (PDIU) déposés auprès du MES; liste des projets de maintien des actifs (LDPMA) liés aux infrastructures universitaires; m

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