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Rapport 1.4

pdf 15.80 Mb Rapport-esquisses-preliminaires-differentes-options-2023-02-02.pdf

essentiellement des VLg, des voitures particulières, des véhicules de loisirs, des fourgons légers de livraison et des ambulances. Les véhicules de secours,…

Update : October 3, 2024

Rapport 1.4

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Update : October 3, 2024

Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec

pdf 1.16 Mb RA_competitivite_producteurs_grains_MAPAQ.pdf

l’analyse de la compétitivité et de faire une sélection des facteurs à privilégier, des régions à analyser ainsi que des données, des sources et des…

Update : February 11, 2021

Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec

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l’analyse de la compétitivité et de faire une sélection des facteurs à privilégier, des régions à analyser ainsi que des données, des sources et des…

Update : February 11, 2021

Liste des interventions financières autorisées et acceptées au 30 septembre 2020 dans le cadre du PACTE

pdf 211 Kb RA-20201028-liste-interventions-financieres-PACTE.pdf

obtenir le document suivant : « • La liste des interventions financières autorisées et acceptées au 30 septembre 2020 dans le cadre du PACTE, y compris le…

Update : March 24, 2021

Liste des interventions financières autorisées et acceptées au 30 septembre 2020 dans le cadre du PACTE

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Update : March 24, 2021

Sécurité des collectivités et prévention de la criminalité au Québec favoriser une nouvelle impulsion pour La politique ministérielle en prévention de la criminalité

pdf 662 Kb recommandations_securite_des_collectivites_2018.pdf

le plan des connaissances et des enseignements à en tirer. Une attention particulière devrait être portée à l’analyse des modèles innovants d’intervention…

Update : May 9, 2022

Toutes les analyses dont il est question dans une lettre publiée sur X (Twitter) le 2023-12-14 et adressée par la ministre Pascale Déry à des dirigeants des universités McGill, Concordia, et Bishop’s, de même que toute la correspondance associée

pdf 427 Kb 23-504_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : May 14, 2024

Toutes les analyses dont il est question dans une lettre publiée sur X (Twitter) le 2023-12-14 et adressée par la ministre Pascale Déry à des dirigeants des universités McGill, Concordia, et Bishop’s, de même que toute la correspondance associée

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chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : May 14, 2024

Dans le cadre du PQI 2024-2034, pour chacun des projets d’ajout d’espace (bonification) déposé par les centres de services scolaires, la fiche synthèse ou le rapport résumant l’analyse administrative qui en a été faite, selon les critères dé

pdf 861 Kb 25-83_Diffusion.pdf

autre personne, et ce, en vertu des articles 21 et 22 de la Loi. … 2 2 De plus, certains renseignements sont également masqués, car ce sont des analyses…

Update : July 10, 2025

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Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec

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Liste des interventions financières autorisées et acceptées au 30 septembre 2020 dans le cadre du PACTE

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Sécurité des collectivités et prévention de la criminalité au Québec favoriser une nouvelle impulsion pour La politique ministérielle en prévention de la criminalité

Toutes les analyses dont il est question dans une lettre publiée sur X (Twitter) le 2023-12-14 et adressée par la ministre Pascale Déry à des dirigeants des universités McGill, Concordia, et Bishop’s, de même que toute la correspondance associée

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Dans le cadre du PQI 2024-2034, pour chacun des projets d’ajout d’espace (bonification) déposé par les centres de services scolaires, la fiche synthèse ou le rapport résumant l’analyse administrative qui en a été faite, selon les critères dé

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