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en place) *Condition de la portion résiduelle du site: Érodée Remarques sur la portion résiduelle du site: Il s'agit d'une épave. La portion inférieure de la…

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é de respecter les règles de distanciation physique et les gestes barrières, risques graves posés par la condition médicale d’un élève). Cette situation est…

imposables. En effet, une compagnie dont une municipalité est actionnaire sera exonérée d’impôt uniquement si l’une des conditions suivantes est satisfaite :…

imposables. En effet, une compagnie dont une municipalité est actionnaire sera exonérée d’impôt uniquement si l’une des conditions suivantes est satisfaite :…

Puisque le trésorier est avisé par le DGE de tout changement au REPAQ, il est superflu qu’il reçoive également ces renseignements de la part des partis…

Puisque le trésorier est avisé par le DGE de tout changement au REPAQ, il est superflu qu’il reçoive également ces renseignements de la part des partis…