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2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 1

pdf 14.39 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie1.pdf

droit de permettre l’exercice des usages résidentiels sur des terrains lotis en milieu rural, soit avant l’entrée en vigueur des règlements de concordance,…

Update : August 25, 2023

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 1

pdf 14.39 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie1.pdf

droit de permettre l’exercice des usages résidentiels sur des terrains lotis en milieu rural, soit avant l’entrée en vigueur des règlements de concordance,…

Update : August 25, 2023

Depuis 2020, la liste des contrats octroyés par le ministère l'Éducation aux firmes, firmes-conseil et aux consultants externes liés aux dossiers du virage de l’intelligence numérique et des données dans le réseau scolaire, que ces firmes et cons

pdf 10.25 Mb 25-224_Diffusion.pdf

chacun des projets sous sa responsabilité. 7 Prodiguer des avis, des conseils et des recommandations au regard de l’application des bonnes pratiques en…

Update : September 30, 2025

Rapport financier des organismes municipaux 2024 – Renseignements complémentaires

pdf 372 Kb TXT_renseignements_complementaires_2024.pdf

territoire québécois comprend, de plus, des villages nordiques, des réserves indiennes, des établissements autochtones, des villages cris, un village naskapi…

Update : April 29, 2024

Rapport financier des organismes municipaux 2024 – Renseignements complémentaires

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territoire québécois comprend, de plus, des villages nordiques, des réserves indiennes, des établissements autochtones, des villages cris, un village naskapi…

Update : April 29, 2024

Statistiques concernant les plaintes à l’égard des services de garde éducatifs à l’enfance et des milieux de garde non reconnus

pdf 401 Kb stats_plaintes-recues_SGEE-PNR_2023-2024.pdf

Données compilées par le Bureau des plaintes, Direction des plaintes et des inspections. Informations complémentaires Acronymes : • CPE : Centre de la petite…

Update : September 4, 2024

Subventions versées à même le budget discrétionnaire des ministres

pdf 219 Kb GAB_subventions_budget_discretionnaire.pdf

ire des étudiants du Québec inc. ‭Aide financière pour la poursuite de la mission de l'organisme‬. Viau 750,00 $ Association des bibliothèques publiques…

Update : May 14, 2024

Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 9.1 de la Loi sur le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

pdf 1.44 Mb decision-delegation-pouvoirs-application-article-9-1-mddep.pdf

12 al. 1(3°) Effectuer des prélèvements, des recherches, des inventaires, des études, des analyses, des calculs, des évaluations, des expertises et des…

Update : July 10, 2024

Le nombre de personnes ayant suivi une formation relative à l’utilisation des salles de retrait et le nombre d'interventions, les courriels, notes et avis relatifs au cadre de référence de l'utilisation des salles de retrait.

pdf 2.70 Mb 24-598_Diffusion.pdf

compréhension variable des limites et des contraintes des encadrements légaux ; • variabilité des interventions et des modalités prévues à cet effet au sein…

Update : February 19, 2025

Statistiques relatives à des causes criminelles dont au moins un chef d'infraction correspond à un des articles de loi concernant la conduite dangereuse (2020-2025) - BSM-2025-004877

pdf 163 Kb DAI_no_BSM-2025-004877.pdf

: BSM-2025-004877 Bonjour, Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ,…

Update : March 11, 2025

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Depuis 2020, la liste des contrats octroyés par le ministère l'Éducation aux firmes, firmes-conseil et aux consultants externes liés aux dossiers du virage de l’intelligence numérique et des données dans le réseau scolaire, que ces firmes et cons

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Statistiques concernant les plaintes à l’égard des services de garde éducatifs à l’enfance et des milieux de garde non reconnus

Subventions versées à même le budget discrétionnaire des ministres

Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 9.1 de la Loi sur le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Le nombre de personnes ayant suivi une formation relative à l’utilisation des salles de retrait et le nombre d'interventions, les courriels, notes et avis relatifs au cadre de référence de l'utilisation des salles de retrait.

Statistiques relatives à des causes criminelles dont au moins un chef d'infraction correspond à un des articles de loi concernant la conduite dangereuse (2020-2025) - BSM-2025-004877

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