Search results

Communications provenant du sous-ministre et des sous-ministres associés relativement au respect des enveloppes budgétaires et des cibles budgétaires pour l’exercice financier 2024-2025 - BSM-2025-004818

pdf 1.62 Mb DAI_no_2025-004818.pdf

sous-ministre associée Sous-ministériat des services de justice et des registres DESTINATAIRES : Tous les gestionnaires du Sous-ministériat des services de…

Update : February 7, 2025

2023-167 — Toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre des Affaires municipales depuis le 1er janvier 2022

pdf 3.04 Mb DAI_2023-167_factures_ministre_affaires_municipales_janvier_2022.pdf

l’Habitation. Prenez note que des renseignements ont été protégés en vertu des articles 22, 23, 53 et 54 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : February 9, 2024

2023-167 – Toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre des Affaires municipales depuis le 1er janvier 2022

pdf 3.04 Mb DAI_2023-167_factures_ministre_affaires_municipales_janvier_2022.pdf

l’Habitation. Prenez note que des renseignements ont été protégés en vertu des articles 22, 23, 53 et 54 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : February 9, 2024

Données des établissements scolaires de niveau primaire dans un centre de services scolaires qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus.

pdf 479 Kb 23-7_Diffusion.pdf

200 ENFANTS ET PLUS » MESURE 30015 ET « PETITS POINTS DE SERVICE » MESURE 30016 CODE BÂTIMENT DE SERVICE DE GARDE A B C D E TOTAL 99 PREMIERS ENFANTS…

Update : May 15, 2023

Données des établissements scolaires de niveau primaire dans un centre de services scolaires qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus.

pdf 479 Kb 23-7_Diffusion.pdf

200 ENFANTS ET PLUS » MESURE 30015 ET « PETITS POINTS DE SERVICE » MESURE 30016 CODE BÂTIMENT DE SERVICE DE GARDE A B C D E TOTAL 99 PREMIERS ENFANTS…

Update : May 15, 2023

Gestion des risques en sécurité civile

pdf 8.82 Mb gestion_risques_sc.pdf

réalisation des actions et des mesures découlant des lois, des règlements et des autres documents d’encadrement CARTES ET ÉTUDES DES RISQUES, SCHÉMAS, PLANS…

Update : December 13, 2019

Gestion des risques en sécurité civile

pdf 8.82 Mb gestion_risques_sc.pdf

réalisation des actions et des mesures découlant des lois, des règlements et des autres documents d’encadrement CARTES ET ÉTUDES DES RISQUES, SCHÉMAS, PLANS…

Update : December 13, 2019

Évaluation des projets d’apprentissage accru en milieu de travail

pdf 848 Kb Projets-apprentissage-accru-milieu-travail-rapport-evaluation.pdf

appel de projets auprès des organismes scolaires. ▪ Analyse par le Ministère des projets soumis. ▪ Détermination des projets retenus et des sommes accordées.…

Update : January 31, 2024

Évaluation des projets d’apprentissage accru en milieu de travail

pdf 848 Kb Projets-apprentissage-accru-milieu-travail-rapport-evaluation.pdf

appel de projets auprès des organismes scolaires. ▪ Analyse par le Ministère des projets soumis. ▪ Détermination des projets retenus et des sommes accordées.…

Update : January 31, 2024

Nombre d'arrêts des procédures causés par l'arrêt Jordan et les infractions des dossiers pour lesquels des arrêts Jordan ont été prononcés dans le district de Saint-François - BSM-2024-004345

pdf 259 Kb DAI_no_BSM-2024-004345.pdf

Jordan N/Réf. : BSM-2024-004345 Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : August 8, 2024

Search results

Filters

Communications provenant du sous-ministre et des sous-ministres associés relativement au respect des enveloppes budgétaires et des cibles budgétaires pour l’exercice financier 2024-2025 - BSM-2025-004818

2023-167 — Toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre des Affaires municipales depuis le 1er janvier 2022

2023-167 – Toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre des Affaires municipales depuis le 1er janvier 2022

Données des établissements scolaires de niveau primaire dans un centre de services scolaires qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus.

Données des établissements scolaires de niveau primaire dans un centre de services scolaires qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus.

Gestion des risques en sécurité civile

Gestion des risques en sécurité civile

Évaluation des projets d’apprentissage accru en milieu de travail

Évaluation des projets d’apprentissage accru en milieu de travail

Nombre d'arrêts des procédures causés par l'arrêt Jordan et les infractions des dossiers pour lesquels des arrêts Jordan ont été prononcés dans le district de Saint-François - BSM-2024-004345

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca