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Gabarit Word F2

pdf 0.94 Mb Ville_Quebec.pdf

par rapport à 2024, soit la plus forte croissance au pays parmi les grandes villes canadiennes. Également, 2,2 G$ de permis de construction et rénovation ont…

Update : February 17, 2026

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil

pdf 1.33 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-06-2022.pdf

(nouveau); • Modification par concordance du montant de la redevance, la faisant passer à 20 000 $ CA par crédit manquant (proposition de janvier), montant…

Update : August 20, 2025

2407004-142 - Document

pdf 14.18 Mb 2407004-142-document.pdf

: Fin février 2024 • Préparation du plan de communication et de relations publiques : Fin février 2024 • Lancement du sondage : Début Mars 2024 • Collecte de…

Update : July 22, 2024

2407004-142 - Document

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: Fin février 2024 • Préparation du plan de communication et de relations publiques : Fin février 2024 • Lancement du sondage : Début Mars 2024 • Collecte de…

Update : July 22, 2024

Septembre - Engagements financiers de 25 000 $ et plus

pdf 1.71 Mb engagements-financiers-2024-09.pdf

Saint-Jean Chrysler Dodge Jeep Ram inc. Page 32 de 32 F1_sept_2024.pdf 2024_09_F2_SEAO_contrats.pdf 2024_09_F3_SEAO_supplements.pdf 2024_09_F4_V2.pdf [...]…

Update : January 23, 2026

Programmes de financement ou de subvention et sommes investies par le ministère de la Justice en lien avec les violences sexuelles - BSM-2025-005347

pdf 5.37 Mb DAI_no_BSM-2025-005347.pdf

projets 2023-2024 Collectif juridique, Le 6 717 Appel à projets 2023-2024 Juristes à domicile 7 500 Appel à projets 2023-2024 Justice Alternative du…

Update : August 15, 2025

Le Plan économique du Québec – Mise à jour d’octobre 2016

pdf 4.41 Mb AUTFR_miseajourOct2016.pdf

14 466 Note : Un montant négatif indique une source de financement et un montant positif, un besoin de financement. (1) Emprunts réalisés ou négociés au 19…

Update : December 11, 2020

Avril 2022

pdf 675 Kb liste-2022-04.pdf

Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région…

Update : September 20, 2023

Avril 2022

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Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région…

Update : February 4, 2025

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (septembre 2023)

pdf 2.21 Mb Engagements_2023-09-MCC.pdf

Mégantic Circonscription électorale : Portneuf 30 31 32 46133 46133 46133 2023-2024 2024-2025 2023-2024 2024-2025 2023-2024 2024-2025 33 600,00 $ 8 400,00 $…

Update : October 13, 2023

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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil

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