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Comptes rendus des rencontres régionales - Région du Bas-Saint-Laurent

pdf 550 Kb CR_Bas_Saint_Laurent.pdf

chercher des revenus leur permettant de favoriser des initiatives de communautés durables. Les outils financiers et fiscaux mis à la disposition des…

Update : December 19, 2021

Dossiers comprenants des amendes compensatoires et/ou des dédommagements aux victimes - BSM-2026-005736

pdf 363 Kb DAI_no_BSM-2026-005736.pdf

7-202 001 Code criminel Délai de la cour 2026-05-04 10 000,00 $ Liste des dossiers comprenant des amendes compensatoires et/ou des dédommagements aux…

Update : March 3, 2026

Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2025-2026

pdf 832 Kb Guide-PART-2025-2026.pdf

à la contribution [des candidats]. Elle exige également [de la part du CRSNG et des candidats à qui l’on accorde des subventions ou des bourses] une…

Update : October 3, 2025

toutes les analyses administratives produites par le ministère de l’Éducation depuis 2014 concernant une aide financière pour les organismes suivants ; Club des petits déjeuners du Canada, Fondation Jasmin Roy, Institut des troubles d’apprentissag

pdf 1.82 Mb 22-396_Diffusion.pdf

représentent des avis et recommandations, des opinions juridiques, des renseignements financiers, commerciaux et techniques appartenant au ministère ou…

Update : May 26, 2023

toutes les analyses administratives produites par le ministère de l’Éducation depuis 2014 concernant une aide financière pour les organismes suivants ; Club des petits déjeuners du Canada, Fondation Jasmin Roy, Institut des troubles d’apprentissag

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représentent des avis et recommandations, des opinions juridiques, des renseignements financiers, commerciaux et techniques appartenant au ministère ou…

Update : May 26, 2023

Volumétrie des causes criminelles ouvertes dont au moins un chef d'infraction correspond à un des articles du Code criminel concernant la conduite dangereuse (2019-2024) - BSM-2024-004257

pdf 597 Kb DAI_no_BSM-2024-004257.pdf

vertu de l'article 9 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, copie du ou des…

Update : July 8, 2024

Volumétrie des causes criminelles ouvertes dont au moins un chef d'infraction correspond à un des articles du Code criminel concernant la conduite dangereuse (2019-2024) - BSM-2024-004257

pdf 597 Kb DAI_no_BSM-2024-004257.pdf

vertu de l'article 9 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, copie du ou des…

Update : July 8, 2024

Stratégie d'aménagement durable des forêts

pdf 1.35 Mb STR_amenagement_durable_forets_MFFP.pdf

la cohérence des politiques, des programmes, des décisions et des actions des ministères et des partenaires touchés par la question des produits forestiers…

Update : November 28, 2022

Tableau de la filiation des évènements, lois, décrets, organismes et titulaires de mandats développement économique au gouvernement du Québec de 1935 à aujourd’hui

pdf 4.61 Mb RA-tableau-developpement-econo-gouv-quebec.pdf

aujourd’hui » Conformément à l’article 47 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : May 11, 2021

Tableau de la filiation des évènements, lois, décrets, organismes et titulaires de mandats développement économique au gouvernement du Québec de 1935 à aujourd’hui

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aujourd’hui » Conformément à l’article 47 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : May 11, 2021

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Volumétrie des causes criminelles ouvertes dont au moins un chef d'infraction correspond à un des articles du Code criminel concernant la conduite dangereuse (2019-2024) - BSM-2024-004257

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Stratégie d'aménagement durable des forêts

Tableau de la filiation des évènements, lois, décrets, organismes et titulaires de mandats développement économique au gouvernement du Québec de 1935 à aujourd’hui

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