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2025-102 – Liste du personnel des cabinets du Ministère, ainsi que les salaires, indemnités et allocations

pdf 275 Kb DAI_2025-102_salaires_indemnites_allocations.pdf

personnel des cabinets et leur masse salariale autorisée du Ministère sont publiées aux cahiers des Renseignements généraux des études des crédits : Notice…

Update : November 19, 2025

Guide d'utilisation de la prestation électronique de services — Portrait des administrateurs et des actionnaires de l'entreprise de services de garde (Centres de la petite enfance)

pdf 2.70 Mb PES-guide-administrateur-CPE.pdf

afin de valider, de mettre à jour et de transmettre le portrait des membres du conseil d’administration (C. A.) du CPE. Vous y trouverez donc des…

Update : October 22, 2025

Taux de diplomation de l'ensemble des étudiants entrés au Cegep en 2019 (diplomation 2023) pour les cégeps suivants: Bois-de-Boulogne, Garneau, Limoilou, Maisonneuve, Marie-Victorin, Mérici, Sainte-Foy, Saint-Laurent, Saint-Hyacinthe, Sherbrooke.

pdf 411 Kb 23-416_Diffusion.pdf

gouvernementales Total Ensemble des collèges du réseau des écoles gouvernementales Autres étudiants 339 65,5 1,2 66,7 Écoles gouvernementales Total Ensemble …

Update : December 28, 2023

Taux de diplomation de l'ensemble des étudiants entrés au Cegep en 2019 (diplomation 2023) pour les cégeps suivants: Bois-de-Boulogne, Garneau, Limoilou, Maisonneuve, Marie-Victorin, Mérici, Sainte-Foy, Saint-Laurent, Saint-Hyacinthe, Sherbrooke.

pdf 411 Kb 23-416_Diffusion.pdf

gouvernementales Total Ensemble des collèges du réseau des écoles gouvernementales Autres étudiants 339 65,5 1,2 66,7 Écoles gouvernementales Total Ensemble …

Update : December 28, 2023

Budget de dépenses 2023-2024 - Crédits, dépenses et plan annuels de gestion des dépenses de l'Assemblée nationale et des personnes désignées 2023-2024

pdf 6.10 Mb 4_Credits_Assemblee_nationale.pdf

de règlement 12 9 sur des projets de loi 3 sur des projets de règlement Ressources humaines 181 personnes dont 71,8 % sont affectées au traitement des…

Update : September 19, 2024

Budget de dépenses 2023-2024 - Crédits, dépenses et plan annuels de gestion des dépenses de l'Assemblée nationale et des personnes désignées 2023-2024

pdf 6.10 Mb 4_Credits_Assemblee_nationale.pdf

de règlement 12 9 sur des projets de loi 3 sur des projets de règlement Ressources humaines 181 personnes dont 71,8 % sont affectées au traitement des…

Update : September 19, 2024

La liste des projets de construction d'école ou d'agrandissement en planification mais reportés, comportant, pour chaque projet reporté, la cote de priorisation (avec également le détail des pondérations pour le terrain, pour la croissance de l'effe

pdf 522 Kb 24-852_Diffusion.pdf

86 853 des Laurentides Laurentides Bertrand Réaménagement 853040 FGA N/A Réaménagement d'une partie de l'école Hôtelière des…

Update : May 9, 2025

Position exécutoire - Différend : 2018-015

pdf 41 Kb differend-2018-015.pdf

effectuée le 22 février 2018, il aurait été constaté qu’il y avait des informations manquantes sur les protocoles, soit « Inscrire le poids des enfants aux…

Update : September 27, 2024

Position exécutoire - Différend : 2018-015

pdf 41 Kb differend-2018-015.pdf

effectuée le 22 février 2018, il aurait été constaté qu’il y avait des informations manquantes sur les protocoles, soit « Inscrire le poids des enfants aux…

Update : September 27, 2024

Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau

pdf 1.11 Mb air-redevance-utilisation-eau-declaration-prelevements-12-2023.pdf

Synthèse des avantages et des inconvénients des règlements pour les entreprises, en millions de dollars de 2022 ____________________________ 27 v Liste des…

Update : August 20, 2025

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2025-102 – Liste du personnel des cabinets du Ministère, ainsi que les salaires, indemnités et allocations

Guide d'utilisation de la prestation électronique de services — Portrait des administrateurs et des actionnaires de l'entreprise de services de garde (Centres de la petite enfance)

Taux de diplomation de l'ensemble des étudiants entrés au Cegep en 2019 (diplomation 2023) pour les cégeps suivants: Bois-de-Boulogne, Garneau, Limoilou, Maisonneuve, Marie-Victorin, Mérici, Sainte-Foy, Saint-Laurent, Saint-Hyacinthe, Sherbrooke.

Taux de diplomation de l'ensemble des étudiants entrés au Cegep en 2019 (diplomation 2023) pour les cégeps suivants: Bois-de-Boulogne, Garneau, Limoilou, Maisonneuve, Marie-Victorin, Mérici, Sainte-Foy, Saint-Laurent, Saint-Hyacinthe, Sherbrooke.

Budget de dépenses 2023-2024 - Crédits, dépenses et plan annuels de gestion des dépenses de l'Assemblée nationale et des personnes désignées 2023-2024

Budget de dépenses 2023-2024 - Crédits, dépenses et plan annuels de gestion des dépenses de l'Assemblée nationale et des personnes désignées 2023-2024

La liste des projets de construction d'école ou d'agrandissement en planification mais reportés, comportant, pour chaque projet reporté, la cote de priorisation (avec également le détail des pondérations pour le terrain, pour la croissance de l'effe

Position exécutoire - Différend : 2018-015

Position exécutoire - Différend : 2018-015

Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau

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