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Documents faisant état des constats, observations, résultats, conclusions et/ou recommandations relativement à l’implantation préparatoire du programme Citoyenneté et culture québécoise (CCQ) dans les écoles participantes des projets pilotes pou

pdf 873 Kb 24-667_Diffusion.pdf

régulièrement des abandons, des interruptions, des omissions et des boucles de rétroaction qui freinent le cycle ou en réinitient un nouveau. Émergence du…

Update : February 19, 2025

Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 des CSS et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 au plan national ou bilan provin

pdf 1.60 Mb 24-543_Diffusion.pdf

ENCADREMENT DES STAGIAIRES ET RECONNAISSANCE DES ACQUIS DES ENSEIGNANTS FORMÉS À L'ÉTRANGER 572 110 $ =========== 30020_V1 ENCADREMENT DES STAGIAIRES…

Update : December 18, 2024

Foire aux questions - Instruction no 9 concernant l’octroi et le paiement des subventions aux personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 120 Kb BC-FAQ-instruction-9.pdf

milieu familial (RSGE) les photocopies des formulaires même s’ils sont prescrits? Oui. Les BC peuvent facturer aux RSGE les frais réellement engagés pour les…

Update : September 30, 2024

État de la situation et recommandations pour un développement stratégique des routes touristiques du Québec - Rapport 3 : Résultats de l’enquête de satisfaction auprès des visiteurs des trois dernières années

pdf 10.99 Mb R3_Satisfaction_Routes_final.pdf

% Route des Baleines 248 97 % Route des Belles-Histoires 195 79 % Route des Frontières 52 85 % Route des Montagnes 47 89 % Route des Monts Notre-Dame 29* 86…

Update : January 8, 2025

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 - Sommation des données - Communautés métropolitaines

pdf 3.51 Mb B3_CM_RF2020_Sommation.pdf

comptabilisation des régimes dont la valeur des obligations excède la valeur des actifs Nombre de régimes en cause 14 1 1 Valeur des actifs à la fin de…

Update : March 28, 2022

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 - Sommation des données - Communautés métropolitaines

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comptabilisation des régimes dont la valeur des obligations excède la valeur des actifs Nombre de régimes en cause 14 1 1 Valeur des actifs à la fin de…

Update : March 28, 2022

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2021-2022

pdf 420 Kb plan-action-personnes-handicapes-21-22.pdf

l’informatique DRH : Direction des ressources humaines DRM : Direction des ressources matérielles JIPH : Journée internationale des personnes handicapées…

Update : December 15, 2023

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2021-2022

pdf 420 Kb plan-action-personnes-handicapes-21-22.pdf

l’informatique DRH : Direction des ressources humaines DRM : Direction des ressources matérielles JIPH : Journée internationale des personnes handicapées…

Update : December 15, 2023

Statistiques sur des causes en matière criminelle adulte avec condamnation et dont l'accusé était mineur au moment du dépôt des accusations - BSM-2025-005289

pdf 1.32 Mb DAI_no_BSM-2025-005289.pdf

sur l’accès ne porte que sur des documents détenus par un organisme public (article 1) et ce dernier n’a pas l’obligation de produire un document nécessitant…

Update : July 29, 2025

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

pdf 513 Kb DAI_2024-011_memoire_projet_loi_57.pdf

sa diffusion; …2 Ministère des Affaires municipales et de #'Habitation H H Québec ee Bureau de la secrétaire générale…

Update : April 15, 2024

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Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 - Sommation des données - Communautés métropolitaines

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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2021-2022

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2021-2022

Statistiques sur des causes en matière criminelle adulte avec condamnation et dont l'accusé était mineur au moment du dépôt des accusations - BSM-2025-005289

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

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