Search results

Engagements financiers - Décembre 2022

pdf 869 Kb decembre2022.pdf

Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région…

Update : January 10, 2025

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées

pdf 606 Kb MEQ-plan-action-pers-handicapees_2023-2026.pdf

site Web du Ministère DOS • Septembre 2025 • Printemps 2024 • Septembre 2024 L’outil ministériel a été publié sur le site Web du Ministère le 2 mai 2024 :…

Update : February 13, 2025

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2026

pdf 606 Kb MEQ-plan-action-pers-handicapees_2023-2026.pdf

site Web du Ministère DOS • Septembre 2025 • Printemps 2024 • Septembre 2024 L’outil ministériel a été publié sur le site Web du Ministère le 2 mai 2024 :…

Update : February 13, 2025

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 2ème édition - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 891 Kb ReglesBudg_2025-2026_BC-RSGE.pdf

l’occupation réelle de 2024-2025 considérée par le Ministère, déclarée dans l’État de l’occupation et des présences réelles des enfants du RFA 2024-2025; 3)…

Update : January 28, 2026

Diverses informations sur les montants accordés (budget, surplus budgétaire - enveloppe, réinvestissement, nb de groupes ouverts, etc.) par le MIFI au MEQ pour la francisation dans les CSS de 2020-2021 à 2024-2025, le Nombre d'ETP de 2020-2021 à 202

pdf 434 Kb 24-614_Diffusion.pdf

demande. Ces montants octroyés ne représentent pas le montant total étant donné que certains coûts sont déterminés a posteriori (mesure 15164 – Accueil et…

Update : February 24, 2025

COFAQ.pdf

pdf 304 Kb COFAQ.pdf

la hausse le palier déterminant la production de mission d’examen ou audit financier. En effet, en 2024, la ministre responsable de la Solidarité sociale et…

Update : February 20, 2026

Renseignements relatifs aux subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre

pdf 75 Kb Subventions_budget_discretionnaire_ministre_oct-dec_2023pdf.pdf

de la ministre Exercice financier : 2023-2024 Trimestre : Octobre - Décembre Nom Fonction Nom du bénéficiaire Projet visé Circonscription électorale Montant…

Update : February 15, 2024

Renseignements relatifs aux subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre

pdf 75 Kb Subventions_budget_discretionnaire_ministre_oct-dec_2023pdf.pdf

de la ministre Exercice financier : 2023-2024 Trimestre : Octobre - Décembre Nom Fonction Nom du bénéficiaire Projet visé Circonscription électorale Montant…

Update : February 15, 2024

Faits saillants - Règles budgétaires 2025-2026 2ème édition– Centres de la petite enfance

pdf 466 Kb FS_ReglesBudg_2025-2026_CPE.pdf

mars 2026, un montant forfaitaire équivalent à 0,75 % du salaire brut gagné pendant la période du 1er avril 2025 au 31 mars 2026. Le montant de cette…

Update : January 21, 2026

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Février 2025

pdf 1.33 Mb RA-engagement-MEIE-fevrier-2025.pdf

DU QUÉBEC Montréal Nelligan 2024-2025 22 900 2025-2026 20 775 2024-2025 43 246 2025-2026 7 500 2024-2025 100 000 2025-2026 100 000 2024-2025 100 000…

Update : May 20, 2025

Search results

Filters

Engagements financiers - Décembre 2022

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2026

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 2ème édition - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

Diverses informations sur les montants accordés (budget, surplus budgétaire - enveloppe, réinvestissement, nb de groupes ouverts, etc.) par le MIFI au MEQ pour la francisation dans les CSS de 2020-2021 à 2024-2025, le Nombre d'ETP de 2020-2021 à 202

COFAQ.pdf

Renseignements relatifs aux subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre

Renseignements relatifs aux subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre

Faits saillants - Règles budgétaires 2025-2026 2ème édition– Centres de la petite enfance

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Février 2025

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca