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se déclinent en quatre volets : i. Collecte de renseignements sur le sexe et le genre; ii. Traitement de renseignements sur le sexe et le genre; iii. Mention…

ainsi que le chiffre d’affaires pour l’exercice 2017-2018. On constate notamment que : a) le montant total octroyé par le MAPAQ en 2018-2019 dans le cadre…

ainsi que le chiffre d’affaires pour l’exercice 2017-2018. On constate notamment que : a) le montant total octroyé par le MAPAQ en 2018-2019 dans le cadre…

000 $ le 13 avril 2023 ou le 20 avril 2023, selon le calendrier de versement des subventions qu’adopte le BC. Les incitatifs financiers subséquents sont…

intInTime=20190121#20190121 Dans le cas visé au paragraphe 6°, l’organisme public doit: 1° confier le mandat ou le contrat par écrit; 2° indiquer, dans le…

intInTime=20190121#20190121 Dans le cas visé au paragraphe 6°, l’organisme public doit: 1° confier le mandat ou le contrat par écrit; 2° indiquer, dans le…

province. Le Comité sectoriel le confirme : 8 « À ce jour, aucune formation initiale reconnue par le ministère de l’Éducation au Québec (…) n’est…

en place. Elles sont résumées dans le schéma 1, plus loin. 1.2.1 La Loi sur le développement durable Au Québec, le développement durable prend appui sur la…

en place. Elles sont résumées dans le schéma 1, plus loin. 1.2.1 La Loi sur le développement durable Au Québec, le développement durable prend appui sur la…

réglementaire. De plus, afin d’informer le public sur l’ensemble du dossier relatif aux espèces fauniques en situation précaire dont le MELCCFP est…