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Copie des lettres transmises par le Ministère aux universités québécoises au cours de l'été 2024 annonçant une compression des budgets de rénovations et d'entretien des universités.

pdf 1.64 Mb 24-357_Diffusion.pdf

220 000 $ pour le volet des infrastructures et 200 900 $ pour le volet des ressources informationnelles. Ces sommes s’ajoutent à vos soldes cumulés déclarés…

Update : November 5, 2024

ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Enseignement supérieur et dix organismes autochtones

pdf 27 Mb 23-9_Diffusion.pdf

autorisée ainsi qu’elle le déclare; (ci-après le « BÉNÉFICIAIRE »). ATTENDU QUE les parties ont conclu le 8 avril 2020 une convention d’aide financière ayant…

Update : May 15, 2023

ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Enseignement supérieur et dix organismes autochtones

pdf 27 Mb 23-9_Diffusion.pdf

autorisée ainsi qu’elle le déclare; (ci-après le « BÉNÉFICIAIRE »). ATTENDU QUE les parties ont conclu le 8 avril 2020 une convention d’aide financière ayant…

Update : May 15, 2023

Montants des coupes budgétaires annoncées le 13 juin 2025 par le ministère de l’Éducation pour les collèges privés en format Excel.

pdf 5.76 Mb 25-221_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1, ci-après « La Loi »), visant à obtenir le ou les documents suivants : 1) Les montants des coupes budgétaires annoncées le 13 juin 2025 par le…

Update : August 1, 2025

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'Information-Partie 1

pdf 5.75 Mb reponse-F2025034_V2.pdf

st, par les présentes, avisée qu'il lui est strictement interdit de le diffuser, de le distribuer, d'en dévoiler le contenu ou de le reproduire. Si…

Update : July 16, 2025

Copie du permis 2025-2026 pour les services d'enseignement professionnel au collégial qui a été accordé au Collège Bart avec les motifs au soutien de modifications par rapport au permis précédent, le cas échéant.

pdf 460 Kb 25-378_Diffusion.pdf

2025 au 30 juin 2026 Autorisé à Québec, le 26 juin 2025 Fait à Québec, le 9 juillet 2025 Amélie Rochette-Gagnon Directrice de l’enseignement privé Pascale…

Update : September 26, 2025

Statistiques concernant les délais que le Ministère a donné au Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études (CCAFE) pour que ce dernier transmette son avis dans le cadre des consultations tenues en vertu des articles 88 et 90 de l

pdf 354 Kb 23-518_Diffusion.pdf

ttre de la ministre) Délais de la demande d'avis Date de la réception de la lettre par le CCAFE Type Titre de l'avis 2019‐2020 2019‐2020 2019‐02‐06 30…

Update : January 30, 2024

Statistiques concernant les délais que le Ministère a donné au Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études (CCAFE) pour que ce dernier transmette son avis dans le cadre des consultations tenues en vertu des articles 88 et 90 de l

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ttre de la ministre) Délais de la demande d'avis Date de la réception de la lettre par le CCAFE Type Titre de l'avis 2019‐2020 2019‐2020 2019‐02‐06 30…

Update : January 30, 2024

Pêches et aquaculture en nouvelles - décembre 2025 - janvier 2026

pdf 713 Kb BU_peches-aquaculture_dec-janv-2026_MAPAQ.pdf

importance, car le ministre a pu constater le dynamisme du secteur des pêches et de l’aquaculture dans la région en plus de rencontrer plusieurs acteurs du…

Update : February 25, 2026

document démontrant l'évolution des salaires des sous-ministres attitrés à ce ministère, entre le 1er novembre 2018 et le 1er juin 2023.

pdf 188 Kb 23-101_Diffusion.pdf

salaires des sous-ministres attitrés à ce ministère, entre le 1er novembre 2018 et le 1er juin 2023. Veuillez prendre le soin de ventiler les données en…

Update : June 14, 2023

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Montants des coupes budgétaires annoncées le 13 juin 2025 par le ministère de l’Éducation pour les collèges privés en format Excel.

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'Information-Partie 1

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Statistiques concernant les délais que le Ministère a donné au Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études (CCAFE) pour que ce dernier transmette son avis dans le cadre des consultations tenues en vertu des articles 88 et 90 de l

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Pêches et aquaculture en nouvelles - décembre 2025 - janvier 2026

document démontrant l'évolution des salaires des sous-ministres attitrés à ce ministère, entre le 1er novembre 2018 et le 1er juin 2023.

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