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2023-056 - Listes des municipalités constituées en vertu de la Loi sur les cités et villes et en vertu du Code municipal du Québec

pdf 364 Kb DAI_2023-056_municipalites_loi_cites.pdf

#'Habitation H H Québec ee Bureau de la secrétaire générale AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une…

Update : July 12, 2023

2023-056 – Listes des municipalités constituées en vertu de la Loi sur les cités et villes et en vertu du Code municipal du Québec

pdf 364 Kb DAI_2023-056_municipalites_loi_cites.pdf

#'Habitation H H Québec ee Bureau de la secrétaire générale AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une…

Update : July 12, 2023

Tout document que le ministère de l'Éducation ou le ministère de l'Enseignement supérieur possèdent et qui ont été créés, reçus ou envoyés, depuis le 1er février 2021, portant sur le resserrement de l'accès au permis d'études post-diplôme e

pdf 369 Kb 24-51_Diffusion.pdf

et ce, en application de l’article 48 de la Loi. MINISTÈRE DE L’IMMIGRATION, DE LA FRANCISATION ET DE L’INTÉGRATION Tabita Nicolaica Responsable de l’accès à…

Update : July 24, 2024

Tout document que le ministère de l'Éducation ou le ministère de l'Enseignement supérieur possèdent et qui ont été créés, reçus ou envoyés, depuis le 1er février 2021, portant sur le resserrement de l'accès au permis d'études post-diplôme e

pdf 369 Kb 24-51_Diffusion.pdf

et ce, en application de l’article 48 de la Loi. MINISTÈRE DE L’IMMIGRATION, DE LA FRANCISATION ET DE L’INTÉGRATION Tabita Nicolaica Responsable de l’accès à…

Update : July 24, 2024

Date de démission ou de mutation de certains employés - BSM-2025-005450

pdf 200 Kb DAI_no_BSM-2025-005450.pdf

l’article 51 de la Loi sur l'accès, nous vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et…

Update : October 9, 2025

Nombre de personnel de soutien et d'enseignant ainsi que le salaire moyen du personnel de certains cégeps et universités.

pdf 686 Kb 24-345_Diffusion.pdf

universités, tels qu’identifiés dans votre demande : 1) Nombre de personnel de soutien 2) Nombre de personnel enseignant 3) Nombre total d’employés 4) Le…

Update : October 2, 2024

Nombre de personnel de soutien et d'enseignant ainsi que le salaire moyen du personnel de certains cégeps et universités.

pdf 686 Kb 24-345_Diffusion.pdf

universités, tels qu’identifiés dans votre demande : 1) Nombre de personnel de soutien 2) Nombre de personnel enseignant 3) Nombre total d’employés 4) Le…

Update : October 2, 2024

Budget de la Faculté d'éducation de l'Université de Sherbrooke depuis 2021 à 2024.

pdf 262 Kb 24-383_Diffusion.pdf

: Accès au budget de la faculté d’Éducation de l’université de Sherbrooke depuis 2021 à 2024 (entrées d’argent, postes budgétaires et dépenses). Les…

Update : October 11, 2024

Budget de la Faculté d'éducation de l'Université de Sherbrooke depuis 2021 à 2024.

pdf 262 Kb 24-383_Diffusion.pdf

: Accès au budget de la faculté d’Éducation de l’université de Sherbrooke depuis 2021 à 2024 (entrées d’argent, postes budgétaires et dépenses). Les…

Update : October 11, 2024

Le nombre de personnes étudiantes et le nombre de personnes étudiantes finissantes (4e année) au baccalauréat en enseignement préscolaire et primaire dans les universités francophones de la province dans l'ensemble du réseau pour 2023-2024.

pdf 292 Kb 23-620_Diffusion.pdf

francophones Ministère de l'Enseignement supérieur Direction des statistiques et de l'information de gestion Demande d'accès 23-620 Avis de…

Update : February 29, 2024

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2023-056 - Listes des municipalités constituées en vertu de la Loi sur les cités et villes et en vertu du Code municipal du Québec

2023-056 – Listes des municipalités constituées en vertu de la Loi sur les cités et villes et en vertu du Code municipal du Québec

Tout document que le ministère de l'Éducation ou le ministère de l'Enseignement supérieur possèdent et qui ont été créés, reçus ou envoyés, depuis le 1er février 2021, portant sur le resserrement de l'accès au permis d'études post-diplôme e

Tout document que le ministère de l'Éducation ou le ministère de l'Enseignement supérieur possèdent et qui ont été créés, reçus ou envoyés, depuis le 1er février 2021, portant sur le resserrement de l'accès au permis d'études post-diplôme e

Date de démission ou de mutation de certains employés - BSM-2025-005450

Nombre de personnel de soutien et d'enseignant ainsi que le salaire moyen du personnel de certains cégeps et universités.

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Budget de la Faculté d'éducation de l'Université de Sherbrooke depuis 2021 à 2024.

Budget de la Faculté d'éducation de l'Université de Sherbrooke depuis 2021 à 2024.

Le nombre de personnes étudiantes et le nombre de personnes étudiantes finissantes (4e année) au baccalauréat en enseignement préscolaire et primaire dans les universités francophones de la province dans l'ensemble du réseau pour 2023-2024.

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