Search results

Subvention versées à même le budget discrétionnaire du ministère

pdf 431 Kb subventions_discretionnaires_t1_20-21.pdf

2020-2021 Trimestre : Avril à juin Nom du ministre Fonction du ministre Nom du bénéficiaire Projet visé Circonscription électorale Montant versé Geneviève…

Update : January 6, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

pdf 657 Kb AIR_202602_PL_stockage_carbone.pdf

(CII-CUSC): Document technique sur le crédit d'impôt à l'investissement pour le captage, l'utilisation, et le stockage du carbone (CUSC-CII).…

Update : February 12, 2026

Grand chantier pour les familles | Plan d’action pour compléter le réseau des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 3.60 Mb plan-action-grand-chantier.pdf

50 « Le temps est venu de compléter, une fois pour toutes, ce réseau imaginé il y a 25 ans. Nous ne pouvons rater un pareil rendez-vous. » Mathieu Lacombe …

Update : February 24, 2023

Grand chantier pour les familles | Plan d’action pour compléter le réseau des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 3.60 Mb plan-action-grand-chantier.pdf

50 « Le temps est venu de compléter, une fois pour toutes, ce réseau imaginé il y a 25 ans. Nous ne pouvons rater un pareil rendez-vous. » Mathieu Lacombe …

Update : February 24, 2023

Copie de tous les rapports d'état de situation reçus quotidiennement par le MES depuis le 11 août 2023 en provenance du Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu concernant des travaux en cours et l'utilisation d'une génératrice.

pdf 1.34 Mb 23-266_Diffusion.pdf

par un autre organisme public ou pour son compte, le responsable doit, dans le délai prévu par le premier alinéa de l’article 47, indiquer au requérant le…

Update : November 6, 2023

Copie de tous les rapports d'état de situation reçus quotidiennement par le MES depuis le 11 août 2023 en provenance du Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu concernant des travaux en cours et l'utilisation d'une génératrice.

pdf 1.34 Mb 23-266_Diffusion.pdf

par un autre organisme public ou pour son compte, le responsable doit, dans le délai prévu par le premier alinéa de l’article 47, indiquer au requérant le…

Update : November 6, 2023

Décret concernant le renouvellement l'état d'urgence sanitaire conformément à l’article 119 de la Loi sur la santé publique

pdf 25 Kb decret-222-2020.pdf

ATTENDU QUE, par le décret numéro 177-2020 du 13 mars 2020, le gouvernement a déclaré l’état d’urgence et a pris certaines mesures afin de protéger la…

Update : March 21, 2020

Décret concernant le renouvellement l'état d'urgence sanitaire conformément à l’article 119 de la Loi sur la santé publique

pdf 25 Kb decret-222-2020.pdf

ATTENDU QUE, par le décret numéro 177-2020 du 13 mars 2020, le gouvernement a déclaré l’état d’urgence et a pris certaines mesures afin de protéger la…

Update : March 21, 2020

Dépenses liées à des personnes - Subventions versées à même le budget discrétionnaire des ministres - Trimestre : Du 1er avril au 30 juin 2022

pdf 367 Kb subventions_ministres_avr_juin2022.pdf

liées à des personnes Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre Trimestre : Du 1er avril au 30 juin 2022 Christian Dubé Ministre Nom…

Update : January 13, 2025

Depuis le 1er janvier 2019, toutes les analyses, les études, les rapports et tous les autres documents pertinents, incluant les échanges courriels entre les employés de votre organisme, concernant l’éventuelle rémunération des stages pour les étu

pdf 1.88 Mb 24-349_Diffusion.pdf

d’un échange tenu le 15 mars dernier. J’avais fait un court rapport dans un courriel daté du 16 mars. Le contenu de cette lettre fera certainement partie des…

Update : November 18, 2024

Search results

Filters

Subvention versées à même le budget discrétionnaire du ministère

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

Grand chantier pour les familles | Plan d’action pour compléter le réseau des services de garde éducatifs à l’enfance

Grand chantier pour les familles | Plan d’action pour compléter le réseau des services de garde éducatifs à l’enfance

Copie de tous les rapports d'état de situation reçus quotidiennement par le MES depuis le 11 août 2023 en provenance du Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu concernant des travaux en cours et l'utilisation d'une génératrice.

Copie de tous les rapports d'état de situation reçus quotidiennement par le MES depuis le 11 août 2023 en provenance du Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu concernant des travaux en cours et l'utilisation d'une génératrice.

Décret concernant le renouvellement l'état d'urgence sanitaire conformément à l’article 119 de la Loi sur la santé publique

Décret concernant le renouvellement l'état d'urgence sanitaire conformément à l’article 119 de la Loi sur la santé publique

Dépenses liées à des personnes - Subventions versées à même le budget discrétionnaire des ministres - Trimestre : Du 1er avril au 30 juin 2022

Depuis le 1er janvier 2019, toutes les analyses, les études, les rapports et tous les autres documents pertinents, incluant les échanges courriels entre les employés de votre organisme, concernant l’éventuelle rémunération des stages pour les étu

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca