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Fonds pour bâtir des communautés plus sécuritaires - Rapport public annuel - Résultats 2023

pdf 664 Kb rapport_public_annuel_2023_Fonds_pour_batir_des_communautes_securitaires.pdf

gangs et lutter contre elle sur son territoire en réalisant un portrait des besoins, des forces, des faiblesses, des enjeux et des possibilités qui…

Update : October 3, 2024

La liste, ou le cas échéant, les documents relatifs aux formations, congrès, ateliers ou séminaires suivis par des cadres et des fonctionnaires au cours des trois dernières années (incluant 2025) et le nombre d’employés qui y ont participé, leur

pdf 330 Kb 25-624_Diffusion.pdf

documents relatifs, des formations, congrès, ateliers ou séminaires suivis par des cadres et des fonctionnaires au cours des trois dernières années (incluant…

Update : December 2, 2025

Toutes les versions publiées des documents "Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec" et "Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec" depuis l'année universitaire

pdf 252 Kb 24-807_Diffusion.pdf

d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-807 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir le ou les documents…

Update : March 20, 2025

Liste de dépenses des taxes scolaires dans le système de l'éducation ( % des salaires, entretien des bâtiments, activités scolaires, matériaux scolaires, etc.) de 2020 à 2025.

pdf 263 Kb 25-35_Diffusion.pdf

: Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-35 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur…

Update : May 7, 2025

Tous les courriels, rapports, notes et mémos concernant Narconon. Cet organisme donnait des conférences dans les écoles sur les dangers de la drogue. Il se peut que des courriels ou des lettres soient adressés à différentes écoles, et que celles-ci

pdf 271 Kb 25-198_Diffusion.pdf

donnait des conférences dans les écoles sur les dangers de la drogue. Il se peut que des courriels ou des lettres soient adressés à différentes écoles, et…

Update : July 22, 2025

Proportion des établissements de santé et de services sociaux, des organismes scolaires et des établissements d’enseignement supérieur engagés dans une démarche de développement durable

pdf 333 Kb fiche-5.9.1.pdf

GOUVERNEMENTALE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2023-2028 Proportion des établissements de santé et de services sociaux, des organismes scolaires et des…

Update : December 9, 2025

Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec

pdf 1.16 Mb RA_competitivite_producteurs_grains_MAPAQ.pdf

l’analyse de la compétitivité et de faire une sélection des facteurs à privilégier, des régions à analyser ainsi que des données, des sources et des…

Update : February 11, 2021

Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec

pdf 1.16 Mb RA_competitivite_producteurs_grains_MAPAQ.pdf

l’analyse de la compétitivité et de faire une sélection des facteurs à privilégier, des régions à analyser ainsi que des données, des sources et des…

Update : February 11, 2021

Registre des plaintes (nature des plaintes) concernant l’École Vanguard, située à ville St-Laurent au cours des 5 dernières années, et le niveau d’enseignement visé (de septembre 2021 à janvier 2025.

pdf 415 Kb 24-835_Diffusion.pdf

substantiellement des informations pouvant permettre d’identifier des personnes, et ce, en application des articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi. Vous…

Update : April 4, 2025

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés subventionnés et à la Fédération des établissements d’enseignement privés, du 10 au 20 décembre 2024, traitant des efforts budgétaires ou encore du respect des envelop

pdf 7.25 Mb 24-756_Diffusion.pdf

votre demande. Toutefois, des signatures ont été masquées en vertu des articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics…

Update : March 26, 2025

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Fonds pour bâtir des communautés plus sécuritaires - Rapport public annuel - Résultats 2023

La liste, ou le cas échéant, les documents relatifs aux formations, congrès, ateliers ou séminaires suivis par des cadres et des fonctionnaires au cours des trois dernières années (incluant 2025) et le nombre d’employés qui y ont participé, leur

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Tous les courriels, rapports, notes et mémos concernant Narconon. Cet organisme donnait des conférences dans les écoles sur les dangers de la drogue. Il se peut que des courriels ou des lettres soient adressés à différentes écoles, et que celles-ci

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