Search results

cadre de la demande 24-290. Les données de l’année scolaire 2022-2023 se retrouvent sur les documents fournis en réponse à une demande d’accès diffusée sur…

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

par votre demande en vertu de l’article 9 alinéa 2 de la Loi puisqu’il s’agit d’ébauches. … 2 2 De plus, certains des renseignements caviardés relèvent…

Off Champ de texte 3: Champ de texte 2: Champ de texte 5: Champ de texte 4: Champ de texte 6: Champ de texte 7: Champ de texte 8: Champ de texte 9: Champ de…

Off Champ de texte 3: Champ de texte 2: Champ de texte 5: Champ de texte 4: Champ de texte 6: Champ de texte 7: Champ de texte 8: Champ de texte 9: Champ de…

Off Champ de texte 3: Champ de texte 2: Champ de texte 5: Champ de texte 4: Champ de texte 6: Champ de texte 7: Champ de texte 8: Champ de texte 9: Champ de…

davantage de la compétence d’autres organismes publics conformément à l’article 48 de la Loi. Ainsi, nous vous invitons à formuler votre demande auprès des…

gouvernement; et, aurait pour effet de révéler des projets d’imposition ou de modification de taxes ou de redevances qui pourraient porter atteinte aux…

ans (le taux de fréquentation est la proportion de l'effectif par rapport à la population de 4 ans de la même année). 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0…

libellé de votre requête. Le montant total de ces seize (16) factures provenant de la firme de communication Cossette média est de 465 736,37$, avant taxes.…