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Pour chacune des années de 2012 à 2022, les taux de réussite des élèves de la 6e année du primaire et de la 2e année du secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la gr

pdf 402 Kb 23-329_Diffusion.pdf

863000 CSS des Hautes-Rivières 864000 CSS Marie-Victorin 865000 CSS des Patriotes 866000 CSS du Val-des-Cerfs 867000 CSS des Grandes-Seigneuries 868000 CSS…

Update : November 20, 2023

Pour chacune des années de 2012 à 2022, les taux de réussite des élèves de la 6e année du primaire et de la 2e année du secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la gr

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863000 CSS des Hautes-Rivières 864000 CSS Marie-Victorin 865000 CSS des Patriotes 866000 CSS du Val-des-Cerfs 867000 CSS des Grandes-Seigneuries 868000 CSS…

Update : November 20, 2023

Arrêté numéro 2021-048 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 23 juin 2021

pdf 147 Kb AM-2021-048.pdf

v. d’assurer la surveillance des lieux et de contrôler les entrées et les sorties des personnes qui assistent ou participent à l’évènement, pour chacun des…

Update : June 23, 2021

Arrêté numéro 2021-048 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 23 juin 2021

pdf 147 Kb AM-2021-048.pdf

v. d’assurer la surveillance des lieux et de contrôler les entrées et les sorties des personnes qui assistent ou participent à l’évènement, pour chacun des…

Update : June 23, 2021

Dépenses encourues en frais bancaires attachés aux comptes de banque et aux cartes de crédit Citibank du réseau des États-Unis pour la période du 1er avril 2020 jusqu’au 27 février 2025

pdf 1.11 Mb DA-Depenses-frais-bancaires-reseau-Etats-Unis-MRIF-20250228-009.pdf

banque et aux cartes de crédit Citibank du réseau des Etats-Unis pour la période du 01 avril 2020 à aujourd’hui 27 février 2025 ». Au terme des recherches et…

Update : March 26, 2025

Frais associés au retard de paiement de cartes de crédit des représentations du Québec à l’étranger du 1er avril 2024 au 31 mars 2025

pdf 235 Kb DA-Frais-retard-cartes-credit-representations-MRIF-20250509-002.pdf

bancaires et en frais de retard des cartes de crédit (et ce, pour l’ensemble des compagnies de cartes de crédit, ie : Visa, Mastercard, American Express,…

Update : June 10, 2025

Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)".

pdf 364 Kb 24-390_Diffusion.pdf

ce sont des informations appartenant à des tiers ou des renseignements personnels confidentiels, et ce, en application des articles 23, 24, 53, 54, 56 et 59…

Update : October 15, 2024

Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)".

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ce sont des informations appartenant à des tiers ou des renseignements personnels confidentiels, et ce, en application des articles 23, 24, 53, 54, 56 et 59…

Update : October 15, 2024

Plan d’action des personnes handicapées 2021-2022 et bilan des réalisations de 2020-2021 à l’égard des personnes handicapées

pdf 346 Kb PAPH_2122.pdf

diversité à l’intention des gestionnaires et du personnel des directions des ressources humaines des ministères et des organismes. Mesure 1.1.3 Promouvoir,…

Update : December 21, 2021

Plan d’action des personnes handicapées 2021-2022 et bilan des réalisations de 2020-2021 à l’égard des personnes handicapées

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Update : December 21, 2021

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Pour chacune des années de 2012 à 2022, les taux de réussite des élèves de la 6e année du primaire et de la 2e année du secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la gr

Arrêté numéro 2021-048 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 23 juin 2021

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Dépenses encourues en frais bancaires attachés aux comptes de banque et aux cartes de crédit Citibank du réseau des États-Unis pour la période du 1er avril 2020 jusqu’au 27 février 2025

Frais associés au retard de paiement de cartes de crédit des représentations du Québec à l’étranger du 1er avril 2024 au 31 mars 2025

Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)".

Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)".

Plan d’action des personnes handicapées 2021-2022 et bilan des réalisations de 2020-2021 à l’égard des personnes handicapées

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