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Le nombre d'étudiants internationaux dans les universités du Québec, pour chacune des universités réglementées, à savoir devant payer des droits de scolarité réglementés et non admissibles au financement, à savoir devant payer des droits de sco

pdf 343 Kb 25-429_Diffusion.pdf

pour chacune des universités, réglementés, à savoir devant payer des droits de scolarité réglementés; • Le nombre d'étudiants internationaux dans les…

Update : October 17, 2025

Renseignements relatifs au traitement des demandes et critères d’admissibilités liés au formulaire 1021 - au traitement des demandes et critères d’admissibilités de rétroaction de reconnaissance du statut de déficience fonctionnelle majeure (DF

pdf 1.31 Mb 22-464-Diffusion.pdf

d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-464 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir les documents…

Update : March 15, 2023

Renseignements relatifs au traitement des demandes et critères d’admissibilités liés au formulaire 1021 - au traitement des demandes et critères d’admissibilités de rétroaction de reconnaissance du statut de déficience fonctionnelle majeure (DF

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d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-464 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir les documents…

Update : March 15, 2023

2024-056 – Liste des entités légales ayant bénéficié d'un en-lieu de taxes en vertu de l'article 204, alinéa 13

pdf 331 Kb DAI_2024-056_liste_entites_en_lieu_taxes.pdf

Ministère des Affaires municipales et de #'Habitation H H Québec ee Bureau de la secrétaire générale AVIS DE RECOURS À la suite d’une décision rendue en…

Update : July 8, 2024

2024-056 – Liste des entités légales ayant bénéficié d'un en-lieu de taxes en vertu de l'article 204, alinéa 13

pdf 331 Kb DAI_2024-056_liste_entites_en_lieu_taxes.pdf

Ministère des Affaires municipales et de #'Habitation H H Québec ee Bureau de la secrétaire générale AVIS DE RECOURS À la suite d’une décision rendue en…

Update : July 8, 2024

En lien avec le rapport ''Vérification des mesures prévues à la Loi sur la laïcité de l'État'', publié en janvier 2025, nombre d'écoles ayant des manquements identifiées, nombre d'écoles qui sont concernées pour chacun des enjeux mentionnés da

pdf 386 Kb 24-844_Diffusion.pdf

organisme public dans l’exercice de ses fonctions. Celui-ci permet donc d’obtenir des documents et non des réponses à des questions spécifiques. De plus,…

Update : April 30, 2025

Effectif universitaire des personnes étudiantes internationales, le nombre d'étudiants en équivalence au temps plein (EETP) ainsi que la part des étudiants internationaux dans l’enveloppe totale du financement des universités du Québec depuis 2018

pdf 307 Kb 24-498_Diffusion.pdf

connaissance des mentions et définitions apparaissant au bas des tableaux. … 2 2 Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : December 12, 2024

2024-069 – Montants de la TECQ 2019-2024 et 2024-2028 pour les municipalités des MRC Rimouski-Neigette et La Haute-Gaspésie

pdf 233 Kb DAI_2024-069_TECQ_2019-2024_2024-2028.pdf

courrier électronique, visant à obtenir les montants de la TECQ 2019-2024 et 2024-2028 des municipalités au sein des MRC suivantes : • Avignon • Bonaventure…

Update : July 31, 2024

2024-069 – Montants de la TECQ 2019-2024 et 2024-2028 pour les municipalités des MRC Rimouski-Neigette et La Haute-Gaspésie

pdf 233 Kb DAI_2024-069_TECQ_2019-2024_2024-2028.pdf

courrier électronique, visant à obtenir les montants de la TECQ 2019-2024 et 2024-2028 des municipalités au sein des MRC suivantes : • Avignon • Bonaventure…

Update : July 31, 2024

Attestation du directeur général concernant la liste des employés municipaux affectés à la réalisation des travaux

xlsx 165 Kb ATI_dg_employes_municipaux.xlsx

que les originaux des pièces justificatives afférentes sont disponibles à des fins de vérification. Nom du directeur / directrice général(e) Courriel…

Update : November 7, 2024

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Le nombre d'étudiants internationaux dans les universités du Québec, pour chacune des universités réglementées, à savoir devant payer des droits de scolarité réglementés et non admissibles au financement, à savoir devant payer des droits de sco

Renseignements relatifs au traitement des demandes et critères d’admissibilités liés au formulaire 1021 - au traitement des demandes et critères d’admissibilités de rétroaction de reconnaissance du statut de déficience fonctionnelle majeure (DF

Renseignements relatifs au traitement des demandes et critères d’admissibilités liés au formulaire 1021 - au traitement des demandes et critères d’admissibilités de rétroaction de reconnaissance du statut de déficience fonctionnelle majeure (DF

2024-056 – Liste des entités légales ayant bénéficié d'un en-lieu de taxes en vertu de l'article 204, alinéa 13

2024-056 – Liste des entités légales ayant bénéficié d'un en-lieu de taxes en vertu de l'article 204, alinéa 13

En lien avec le rapport ''Vérification des mesures prévues à la Loi sur la laïcité de l'État'', publié en janvier 2025, nombre d'écoles ayant des manquements identifiées, nombre d'écoles qui sont concernées pour chacun des enjeux mentionnés da

Effectif universitaire des personnes étudiantes internationales, le nombre d'étudiants en équivalence au temps plein (EETP) ainsi que la part des étudiants internationaux dans l’enveloppe totale du financement des universités du Québec depuis 2018

2024-069 – Montants de la TECQ 2019-2024 et 2024-2028 pour les municipalités des MRC Rimouski-Neigette et La Haute-Gaspésie

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Attestation du directeur général concernant la liste des employés municipaux affectés à la réalisation des travaux

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