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pour chaque établissement, puis 40 % de la somme restante est distribuée au prorata de l’effectif brut total tandis que le reste, soit 60 %, est distribué au…

pour chaque établissement, puis 40 % de la somme restante est distribuée au prorata de l’effectif brut total tandis que le reste, soit 60 %, est distribué au…

nt ou de recherche de chacun des occupants est alors appliqué. Conditions liées à l’encadrement des projets d’infrastructures Projets dont le coût estimé est…

Cette obligation légale n’est pas encore en vigueur. La firme d’évaluation est responsable d’évaluer la qualité éducative des SGEE en respectant tous les…

de tabac et de vapotage. Est-ce parce que la province (de même que les autres) a souhaité protéger les revenus futurs découlant de la vente continue de…

ailleurs, il est préférable d’effectuer les relevés de température au sol durant la journée, et les relevés de température de l’air durant la nuit, puisque…

sommairement discutés et un groupe de travail est formé pour l’avis sur le transport lourd. 5. Varia Aucun point n’est soulevé. 6. Clôture L’assemblée est…

sommairement discutés et un groupe de travail est formé pour l’avis sur le transport lourd. 5. Varia Aucun point n’est soulevé. 6. Clôture L’assemblée est…

sommairement discutés et un groupe de travail est formé pour l’avis sur le transport lourd. 5. Varia Aucun point n’est soulevé. 6. Clôture L’assemblée est…

salée comme le capelan, la morue, etc. est quant à elle gérée par Pêches et Océans Canada. La nouvelle réglementation est publiée le 1er avril de chaque…