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et de l’information de gestion Note : Le programme de parrainage collectif est un programme distinct et n’est pas inclus dans la catégorie de regroupement…

et de l’information de gestion Note : Le programme de parrainage collectif est un programme distinct et n’est pas inclus dans la catégorie de regroupement…

le nombre de CAQ et de CSQ délivrés durant la période 2018-2023; 2. Le nombre de personnes inscrites aux cours de français à temps plein et à temps partiel…

le nombre de CAQ et de CSQ délivrés durant la période 2018-2023; 2. Le nombre de personnes inscrites aux cours de français à temps plein et à temps partiel…

possible de le faire auprès de la Commission de l’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative concernant l’exercice de ce recours. Je…

possible de le faire auprès de la Commission de l’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative concernant l’exercice de ce recours. Je…

Objet : Demande d’accès aux documents – Décision , La présente donne suite à votre demande d'accès reçue à nos bureaux le 20 février 2023 et visant à…

Objet : Demande d’accès aux documents – Décision , La présente donne suite à votre demande d'accès reçue à nos bureaux le 20 février 2023 et visant à…

physique et permettent de l'identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. Demande d'accès: 18210 Page 1 sur 3 Libellé de la demande d’accès …

demande de révision Parmi les situations suivantes, laquelle est à l’origine de la présente demande? Numéro de l’avis de modification Dépôt d’un nouveau rôle…