Search results

Constats d'infraction signifiés pour des infractions commises à Thetford Mines et à Beaulac-Garthby, entre le 16 janvier 2024 et le 1er juin 2024 - BSM-2024-004204

pdf 361 Kb DAI_no_BSM-2024-004204.pdf

émis entre le 16 janvier 2024 et le 1erjuin 2024 inclusivement, en y indiquant le numéro de constat d’infraction, la date de l’infraction, la nature de…

Update : June 27, 2024

Historique de financement de l’Académie Culturelle de Laval depuis son ouverture en 2004 (subvention ou non, périodes des subventions, le cas échéant) ainsi que les raisons pour lesquelles elle n'est pas actuellement subventionnée.

pdf 468 Kb 25-517_Diffusion.pdf

budgétaires limitées, nous avons le regret de vous informer de la décision du ministre de l’Éducation de n’autoriser aucun nouvel agrément aux fins de…

Update : November 14, 2025

Modernisation de la législation dans le domaine de l’habitation – Portrait des mesures

pdf 1.54 Mb BRO_PL16_DocumentBref.pdf

législatives concernant le domaine municipal MISE EN CONTEXTE Le projet de loi 16 : Loi visant principalement l’encadrement des inspections en bâtiment et de…

Update : April 27, 2020

Rapport de mission Seattle

pdf 259 Kb rapport-mission-los-angeles-seattle.pdf

changements climatiques; Entrevue avec le Seattle Times sur le marché du carbone québécois. Composition de la délégation gouvernementale M. Benoit Charette, …

Update : July 19, 2024

Rapport de mission Seattle

pdf 259 Kb rapport-mission-los-angeles-seattle.pdf

changements climatiques; Entrevue avec le Seattle Times sur le marché du carbone québécois. Composition de la délégation gouvernementale M. Benoit Charette, …

Update : July 19, 2024

Commissaire à la déontologie policière - Le régime de déontologie policière et les enjeux actuels

pdf 1.19 Mb 3011_deontologie.pdf

on pour le plaignant et le fait que si le Commissaire décide de citer un policier, le plaignant n’aura pas le statut de partie devant le Comité. Il sera un…

Update : August 3, 2023

Commissaire à la déontologie policière - Le régime de déontologie policière et les enjeux actuels

pdf 1.19 Mb 3011_deontologie.pdf

on pour le plaignant et le fait que si le Commissaire décide de citer un policier, le plaignant n’aura pas le statut de partie devant le Comité. Il sera un…

Update : August 3, 2023

Questions fréquentes sur le développement des programmes d’études techniques

pdf 1.12 Mb Questions-seance-info-partie1.pdf

supérieur page 2 de 10 1. Différence entre le projet de formation et le projet de programme Il importe de distinguer le projet de formation et le projet de…

Update : March 31, 2023

Questions fréquentes sur le développement des programmes d’études techniques

pdf 1.12 Mb Questions-seance-info-partie1.pdf

supérieur page 2 de 10 1. Différence entre le projet de formation et le projet de programme Il importe de distinguer le projet de formation et le projet de…

Update : March 31, 2023

Subventions versées à même le budget discrétionnaire des ministres – Octobre à décembre 2025

pdf 200 Kb GAB_subventions_budget_discretionnaire.pdf

municipal visant à favoriser le partage de connaissances, d'outils et d'initiatives en gestion intégrée de l'eau.‭ Saint-Jérôme 1 500,00 $ Ruche, La ‭Aide…

Update : February 16, 2026

Search results

Filters

Constats d'infraction signifiés pour des infractions commises à Thetford Mines et à Beaulac-Garthby, entre le 16 janvier 2024 et le 1er juin 2024 - BSM-2024-004204

Historique de financement de l’Académie Culturelle de Laval depuis son ouverture en 2004 (subvention ou non, périodes des subventions, le cas échéant) ainsi que les raisons pour lesquelles elle n'est pas actuellement subventionnée.

Modernisation de la législation dans le domaine de l’habitation – Portrait des mesures

Rapport de mission Seattle

Rapport de mission Seattle

Commissaire à la déontologie policière - Le régime de déontologie policière et les enjeux actuels

Commissaire à la déontologie policière - Le régime de déontologie policière et les enjeux actuels

Questions fréquentes sur le développement des programmes d’études techniques

Questions fréquentes sur le développement des programmes d’études techniques

Subventions versées à même le budget discrétionnaire des ministres – Octobre à décembre 2025

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca