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Taux de variation du nombre d’étudiants avec un plan d’intervention de l’année 2018 jusqu’aux données les plus récentes et le nombre d’étudiants avec un plan d’intervention par année scolaire de première année à secondaire 5, selon le

pdf 354 Kb 23-440_Diffusion.pdf

n a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

Update : December 20, 2023

Taux de variation du nombre d’étudiants avec un plan d’intervention de l’année 2018 jusqu’aux données les plus récentes et le nombre d’étudiants avec un plan d’intervention par année scolaire de première année à secondaire 5, selon le

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n a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

Update : December 20, 2023

Programme d'infrastructures municipales d'eau – Volet 2 (PRIMEAU 2) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 1.46 Mb primeau_2_instructions_auditeurs_01.pdf

consistant à relever d’autres éléments dans le cadre de la mission de certification. 1er volet ► Attestation de la conformité de certaines informations (NCMC…

Update : February 29, 2024

Programme d'infrastructures municipales d'eau – Volet 2 (PRIMEAU 2) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 1.46 Mb primeau_2_instructions_auditeurs_01.pdf

consistant à relever d’autres éléments dans le cadre de la mission de certification. 1er volet ► Attestation de la conformité de certaines informations (NCMC…

Update : February 29, 2024

Documents liés au PARES (reddition de compte des cégeps et universités au Ministère, le 31 décembre et le 30 juin de chaque année, depuis 2021); Rapport du groupe de travail sur les facteurs géographiques et socioéconomiques; Rapport final du com

pdf 472 Kb 23-419_Diffusion.pdf

Activités de rédaction de mémoire ou de thèse1 (mesure 3.3) 188 50 175 Initiatives ciblées dans les programmes d’études qui présentent de faibles taux de…

Update : December 20, 2023

Documents liés au PARES (reddition de compte des cégeps et universités au Ministère, le 31 décembre et le 30 juin de chaque année, depuis 2021); Rapport du groupe de travail sur les facteurs géographiques et socioéconomiques; Rapport final du com

pdf 472 Kb 23-419_Diffusion.pdf

Activités de rédaction de mémoire ou de thèse1 (mesure 3.3) 188 50 175 Initiatives ciblées dans les programmes d’études qui présentent de faibles taux de…

Update : December 20, 2023

Historique de financement de l’Académie Culturelle de Laval depuis son ouverture en 2004 (subvention ou non, périodes des subventions, le cas échéant) ainsi que les raisons pour lesquelles elle n'est pas actuellement subventionnée.

pdf 468 Kb 25-517_Diffusion.pdf

raison de ressources budgétaires limitées, nous avons le regret de vous informer de la décision du ministre de l’Éducation de n’autoriser aucun nouvel…

Update : November 14, 2025

Tout document relatif à une procédure spécifique que les comités d’enquête, établis par le ministre de l’Éducation en vertu de l’article 28 de la Loi sur l’instruction publique (MEQ), doivent respecter lorsqu’ils mettent en œuvre le mand

pdf 281 Kb 24-539_Diffusion.pdf

au ministre responsable de l’application de la LIP. Le comité doit transmettre, en vertu de l’article 33 de la LIP, ses conclusions dans les 120 jours…

Update : January 6, 2025

Document relatif aux taux de réussite de l’épreuve uniforme de français (EUF) pour chaque session d’examen, ainsi que le nombre d’étudiants qui ont passé cette épreuve, et ce, depuis 2021 au Campus Notre-Dame-de-Foy.

pdf 307 Kb 25-153_Diffusion.pdf

Notre-Dame-de-Foy et l'ensemble du réseau privé subventionné* Source : Ministère de l'Enseignement supérieur, Direction générale de la…

Update : June 18, 2025

Les données du nombre d'inscriptions et le taux de diplomation pour les 10 dernières années, selon le genre, pour les programmes de formation de transport, véhicules lourds, etc.

pdf 337 Kb 25-370_Diffusion.pdf

151 Mécanique de remorques de camions (R4204) Mécanique de remorques de camions (R4204) Public Féminin - 1 2 3 5 1 - 2 1 4 Mécanique de remorques de camions…

Update : October 2, 2025

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Taux de variation du nombre d’étudiants avec un plan d’intervention de l’année 2018 jusqu’aux données les plus récentes et le nombre d’étudiants avec un plan d’intervention par année scolaire de première année à secondaire 5, selon le

Taux de variation du nombre d’étudiants avec un plan d’intervention de l’année 2018 jusqu’aux données les plus récentes et le nombre d’étudiants avec un plan d’intervention par année scolaire de première année à secondaire 5, selon le

Programme d'infrastructures municipales d'eau – Volet 2 (PRIMEAU 2) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

Programme d'infrastructures municipales d'eau – Volet 2 (PRIMEAU 2) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

Documents liés au PARES (reddition de compte des cégeps et universités au Ministère, le 31 décembre et le 30 juin de chaque année, depuis 2021); Rapport du groupe de travail sur les facteurs géographiques et socioéconomiques; Rapport final du com

Documents liés au PARES (reddition de compte des cégeps et universités au Ministère, le 31 décembre et le 30 juin de chaque année, depuis 2021); Rapport du groupe de travail sur les facteurs géographiques et socioéconomiques; Rapport final du com

Historique de financement de l’Académie Culturelle de Laval depuis son ouverture en 2004 (subvention ou non, périodes des subventions, le cas échéant) ainsi que les raisons pour lesquelles elle n'est pas actuellement subventionnée.

Tout document relatif à une procédure spécifique que les comités d’enquête, établis par le ministre de l’Éducation en vertu de l’article 28 de la Loi sur l’instruction publique (MEQ), doivent respecter lorsqu’ils mettent en œuvre le mand

Document relatif aux taux de réussite de l’épreuve uniforme de français (EUF) pour chaque session d’examen, ainsi que le nombre d’étudiants qui ont passé cette épreuve, et ce, depuis 2021 au Campus Notre-Dame-de-Foy.

Les données du nombre d'inscriptions et le taux de diplomation pour les 10 dernières années, selon le genre, pour les programmes de formation de transport, véhicules lourds, etc.

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