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Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 4 – Aide-mémoire – Préparer les documents d'appel d'offres ou les documents du contrat de gré à gré

pdf 795 Kb AMM_etape_4.pdf

aide-mémoire est un outil développé dans le cadre de la capsule : Étape 4 : Préparer les documents d’appel d’offres ou les documents du contrat de gré à gré…

Update : April 25, 2025

Arrêté numéro 2022-004 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 15 janvier 2022

pdf 141 Kb AM-2022-004.pdf

2021‑050 du 2 juillet 2021, 2021‑053 du 10 juillet 2021, 2021-055 du 30 juillet 2021, 2021-057 du 4 août 2021, 2021‑058 du 13 août 2021, 2021‑059 du 18 août…

Update : January 16, 2022

Arrêté numéro 2022-004 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 15 janvier 2022

pdf 141 Kb AM-2022-004.pdf

2021‑050 du 2 juillet 2021, 2021‑053 du 10 juillet 2021, 2021-055 du 30 juillet 2021, 2021-057 du 4 août 2021, 2021‑058 du 13 août 2021, 2021‑059 du 18 août…

Update : January 16, 2022

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries

pdf 2.37 Mb CPTEN_fourn_ben-2021-2022.pdf

185 867 291 617Association de triathlon du Québec MEQ................................................................ 291 617 896 327Association du cancer de…

Update : June 21, 2023

Volet 4 — Coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité — 1er appel de projets 2025 — Projets sélectionnés

pdf 356 Kb TAB_premier_appel_projets.pdf

opérations du Service de sécurité incendie Avignon-Est (SSIAE). La Ville de Carleton-sur- Mer souhaite recruter un pompier-mécanicien. Ce dernier sera…

Update : December 18, 2025

2023-181 – Argumentaire soumis par la MRC des Chenaux au MAMH à l'appui à la demande d'avis concernant un règlement soumis dans le cadre de la construction du nouveau pont de la Batiscan (route 138). Également, plan de zones inondables, de niveaux d

pdf 2.62 Mb DAI_2023-181_mrc_chenaux_construction_pont_batiscan.pdf

de ce membre par les services de l’Assemblée n’est pas accessible à moins que le membre ne le juge opportun. Il en est de même d’un document du cabinet du…

Update : February 26, 2024

2023-181 – Argumentaire soumis par la MRC des Chenaux au MAMH à l'appui à la demande d'avis concernant un règlement soumis dans le cadre de la construction du nouveau pont de la Batiscan (route 138). Également, plan de zones inondables, de niveaux d

pdf 2.62 Mb DAI_2023-181_mrc_chenaux_construction_pont_batiscan.pdf

de ce membre par les services de l’Assemblée n’est pas accessible à moins que le membre ne le juge opportun. Il en est de même d’un document du cabinet du…

Update : February 26, 2024

Analyse d’impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

pdf 510 Kb air-modification-financement-systeme-consigne-certains-contenants-02-2025.pdf

l’exigence du « un pour un », est-ce que le MO a reçu un avis du Bureau de la gouvernance et de la coopération réglementaires du ministère de l’Économie et…

Update : March 13, 2025

Documents portant sur la mise en œuvre de l’appel à l’action no. 27 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 87 Kb 2021-11229.pdf

obligations prévues au Code de déontologie des policiers du Québec. … 2 2 En effet, l’article 9 du code de déontologie des policiers du Québec (RLRQ, c.…

Update : January 6, 2023

View Job Offers in Québec Emploi

/en/employment/find-job-internship/view-job-offers

posting job offers (French only). Québec Emploi is the free online employment website of the Gouvernement du Québec. On it, you will find: full-time jobs part-time jobs seasonal jobs student jobs and…

Update : September 3, 2025

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Arrêté numéro 2022-004 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 15 janvier 2022

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Volet 4 — Coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité — 1er appel de projets 2025 — Projets sélectionnés

2023-181 – Argumentaire soumis par la MRC des Chenaux au MAMH à l'appui à la demande d'avis concernant un règlement soumis dans le cadre de la construction du nouveau pont de la Batiscan (route 138). Également, plan de zones inondables, de niveaux d

2023-181 – Argumentaire soumis par la MRC des Chenaux au MAMH à l'appui à la demande d'avis concernant un règlement soumis dans le cadre de la construction du nouveau pont de la Batiscan (route 138). Également, plan de zones inondables, de niveaux d

Analyse d’impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

Documents portant sur la mise en œuvre de l’appel à l’action no. 27 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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