Search results

conséquent, le portrait global est grandement influencé par ce type de crimes. Classement des affaires Le pourcentage d’affaires d’exploitation sexuelle…

performance > FONCTION (Le service est fonctionnel) > QUALITÉ (Le service est de qualité acceptable) > ÉTAT (L'état des infrastructures est adéquat) >…

Direction du bureau de la sous-ministre Avis du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine (MCCCF) Sujet : Projet de Plan…

Direction du bureau de la sous-ministre Avis du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine (MCCCF) Sujet : Projet de Plan…

3 • L’article 48 qui précise que lorsqu'il est saisi d'une demande qui, à son avis, relève davantage de la compétence d'un autre organisme public ou qui…

3 • L’article 48 qui précise que lorsqu'il est saisi d'une demande qui, à son avis, relève davantage de la compétence d'un autre organisme public ou qui…

qui peuvent vous être communiqués. L’immeuble visé par votre demande est situé dans le site patrimonial de Charlesbourg. De plus, il est situé entièrement…

qui peuvent vous être communiqués. L’immeuble visé par votre demande est situé dans le site patrimonial de Charlesbourg. De plus, il est situé entièrement…

niée : selon Recyc-Québec, seulement 63 % de tout ce qui est recyclable est mis au bac, et pour ce qui est du plastique, à peine 18 % du lot est…

que) © Gouvernement du Québec La reproduction totale ou partielle du présent document est autorisée à la condition que la source soit mentionnée…