Search results

également de noter qu’au fil du temps et de la progression de Mme Chanelle Beauseigle-Lepage à titre de coordonnatrice, M. Pierre Venne a pu se retirer de la…

Plans annuels de gestion des dépenses 76 SOCIÉTÉ DE LA PLACE DES ARTS DE MONTRÉAL La Société de la Place des Arts de Montréal a pour mission d’exploiter une…

Plans annuels de gestion des dépenses 76 SOCIÉTÉ DE LA PLACE DES ARTS DE MONTRÉAL La Société de la Place des Arts de Montréal a pour mission d’exploiter une…

est toutefois de la responsabilité de la personne candidate de s’assurer de son éligibilité42. À la suite de ces vérifications, la présidente ou le président…

Réseaux de canalisations de pétrole et de gaz Oil and Gas Pipeline Systems Cette norme traite de la conception, de la construction, de l’exploitation, de…

le domaine de la promotion, de l’information générale et de la reconnaissance de la formation acquise (scolaire ou autre) que la responsabilité directe de la…

d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. AVIS DE RECOURS À …

s généraux de la santé. Ces facteurs sont associés à la place de l’individu dans la société, en fonction de son revenu, de son éducation ou de son emploi.…

279 de la Loi prévoit également qu’en cas de non‑respect de l’obligation de constituer le comité de suivi visé à l’article 28 de la Loi dans le délai de…

œuvre dans le cadre de la crise sanitaire et de la relance de l’économie de 3,2 M$ et de la modification d’application de la norme comptable sur les…