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Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

pdf 729 Kb B2_MRC_RF2019_Sommation.pdf

régimes de retraite et régimes supplémentaires de Actif (passif) des régimes d'avantages complémentaires de retraite et Charge de l'exercice Régimes de…

Update : March 3, 2021

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

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régimes de retraite et régimes supplémentaires de Actif (passif) des régimes d'avantages complémentaires de retraite et Charge de l'exercice Régimes de…

Update : March 3, 2021

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données – Régies intermunicipales

pdf 3.53 Mb B4_RI_RF2020_Sommation.pdf

RÉGIMES DE RETRAITE ET RÉGIMES SUPPLÉMENTAIRES DE RETRAITE À PRESTATIONS DÉTERMINÉES Nombre de régimes à la fin de l'exercice Régimes de retraite…

Update : March 28, 2022

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec

pdf 717 Kb B4_RI_RF2018_Sommation.pdf

régimes de retraite et régimes supplémentaires de Actif (passif) des régimes d'avantages complémentaires de retraite et Charge de l'exercice Régimes de…

Update : December 20, 2019

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec

pdf 717 Kb B4_RI_RF2018_Sommation.pdf

régimes de retraite et régimes supplémentaires de Actif (passif) des régimes d'avantages complémentaires de retraite et Charge de l'exercice Régimes de…

Update : December 20, 2019

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 862 Kb ReglesBudg_2024-2025_BC-RSGE.pdf

le Régime de retraite du personnel des CPE, BC et GS Cette subvention correspond à la contribution financière de la ou du ministre. Elle est versée…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 864 Kb ReglesBudg_2024-2025_BC-RSGE.pdf

le Régime de retraite du personnel des CPE, BC et GS Cette subvention correspond à la contribution financière de la ou du ministre. Elle est versée…

Update : November 20, 2024

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès

pdf 195 Kb Frais_activites_formation_colloque_congres_janv-mars_2025.pdf

Pardiac, New Richmond (Québec) 405 $ / personne Cours de préparation à la retraite Formation sur la planification de la retraite Centre Louis-Jolliet Serv…

Update : May 9, 2025

Sommation ensemble du Québec 2021 – Municipalités régionales de comté

pdf 4.15 Mb Doc_financiers_2021_Sommation_MRC.pdf

RÉGIMES DE RETRAITE ET RÉGIMES SUPPLÉMENTAIRES DE RETRAITE À PRESTATIONS DÉTERMINÉES Nombre de régimes à la fin de l'exercice Régimes de retraite…

Update : March 1, 2023

Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Municipalités régionales de comté

pdf 3.69 Mb RAP_financier_2022_sommation_mrc.pdf

RÉGIMES DE RETRAITE ET RÉGIMES SUPPLÉMENTAIRES DE RETRAITE À PRESTATIONS DÉTERMINÉES Nombre de régimes à la fin de l'exercice Régimes de retraite…

Update : April 29, 2024

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Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

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