Search results

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 226 Kb 202404-40_DE.pdf

fournisseurs Dt facture No facture Entité Description répartition Montant ligne de répartition Ville de Rimouski 68432 #RIMOUSKIG5L7C7 2024-02-13 2024-000201…

Update : April 24, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 226 Kb 202404-40_DE.pdf

fournisseurs Dt facture No facture Entité Description répartition Montant ligne de répartition Ville de Rimouski 68432 #RIMOUSKIG5L7C7 2024-02-13 2024-000201…

Update : April 24, 2024

Annexe 2A - Détail du versement pour l’allocation des journées d’APSS

xlsx 28 Kb Inst-11-Annexe-2A-grille-CSQ.xlsx

Calcul de la provision pour les journées d'APSS 2024-2025 Allocation visée Nombre de jours d'occupation 2023-2024 Valeur de la retenue 2023-2024 Mo…

Update : July 2, 2025

Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 9.1 de la Loi sur le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

pdf 1.44 Mb decision-delegation-pouvoirs-application-article-9-1-mddep.pdf

ŒUVRE ET FINANCEMENT DU SYSTÈME DE CONSIGNE SECTION II MONTANT DE LA CONSIGNE 20 al. 1 Approuver toute modification au montant d’une consigne ou au montant…

Update : July 10, 2024

Engagements financiers MEQ mai 2023

pdf 63 Kb MEQ-Engagement-financiers-mai-2023.pdf

Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région…

Update : May 24, 2024

Engagements financiers MEQ mai 2023

pdf 63 Kb MEQ-Engagement-financiers-mai-2023.pdf

Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région…

Update : May 24, 2024

Annexe 2B - Détail du versement pour l’allocation des journées d’APSS

xlsx 40 Kb Inst-11-Annexe-2B-grille-CSN.xlsx

Calcul de la provision pour les journées d'APSS 2024-2025 Allocation visée Nombre de jours d'occupation 2023-2024 Valeur de la retenue 2023-2024 Mo…

Update : July 2, 2025

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus

pdf 847 Kb Engagements_2025-04-MCC.pdf

conclusion du contrat Date de publication du contrat Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s)…

Update : May 29, 2025

Cadre normatif du FIERH – Financement d'infrastructures en eau pour la réalisation d'habitations abordables

pdf 470 Kb CN_programme_fierh.pdf

qu’elle fixe, tout montant reçu à titre d’aide financière qui serait supérieur au plus bas des deux montants suivants : ▪ le montant auquel il a droit en…

Update : September 23, 2024

Cadre normatif du FIERH – Financement d'infrastructures en eau pour la réalisation d'habitations abordables

pdf 470 Kb CN_programme_fierh.pdf

qu’elle fixe, tout montant reçu à titre d’aide financière qui serait supérieur au plus bas des deux montants suivants : ▪ le montant auquel il a droit en…

Update : September 23, 2024

Search results

Filters

Note de service - Planification des activités publiques

Note de service - Planification des activités publiques

Annexe 2A - Détail du versement pour l’allocation des journées d’APSS

Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 9.1 de la Loi sur le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Engagements financiers MEQ mai 2023

Engagements financiers MEQ mai 2023

Annexe 2B - Détail du versement pour l’allocation des journées d’APSS

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus

Cadre normatif du FIERH – Financement d'infrastructures en eau pour la réalisation d'habitations abordables

Cadre normatif du FIERH – Financement d'infrastructures en eau pour la réalisation d'habitations abordables

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca