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Informations sur les programmes universitaires de premier et second cycle, de DEP et collégiaux de formations liés à la filière batterie de 2018-2023.

pdf 2.14 Mb 23-414_Diffusion.pdf

Techniques de laboratoire Cégep d'Ahuntsic 265 210.A0 Techniques de laboratoire Cégep de Jonquière 60 210.A0 Techniques de laboratoire Cégep de…

Update : December 28, 2023

Informations sur les programmes universitaires de premier et second cycle, de DEP et collégiaux de formations liés à la filière batterie de 2018-2023.

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Techniques de laboratoire Cégep d'Ahuntsic 265 210.A0 Techniques de laboratoire Cégep de Jonquière 60 210.A0 Techniques de laboratoire Cégep de…

Update : December 28, 2023

Données sur les effectifs, les taux de diplomation, sortie sans qualification, SFR, IMSE, etc. que le ministère de l’Éducation a en main au sujet des programmes particuliers sélectifs dans le réseau scolaire public de 2018-2024.

pdf 456 Kb 24-535_Diffusion.pdf

ni comparaison de renseignements. Vous trouverez en annexe une reproduction de ce dernier. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que…

Update : December 9, 2024

Diverses informations sur le Comité de rédaction et le Comité de validation chargé du processus de mise en place du cours Culture et citoyenneté québécoise

pdf 11.46 Mb 23-311_Diffusion.pdf

Une bonne analyse de la situation et une élaboration des options de qualité facilitent la prise de décision et la planification de la mise en œuvre. À la…

Update : January 27, 2025

Statistiques sur les délais médians pour obtenir un jugement et les délais moyens d’audition de 2018 à 2024 (division des petites créances, chambre civile de la Cour du Québec, chambre civile de la Cour supérieure) - BSM-2025-004981

pdf 711 Kb DAI_no_BSM-2025-004981.pdf

l’article 51 de la Loi sur l'accès, nous vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et…

Update : March 27, 2025

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

pdf 3.53 Mb 2020-12906.pdf

chiens, soit celui de la ville de Montréal et celui de la ville de Laval; - Six (6) correspondances de municipalité ont été reçues au ministère de la…

Update : January 6, 2023

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

pdf 3.53 Mb 2020-12906.pdf

chiens, soit celui de la ville de Montréal et celui de la ville de Laval; - Six (6) correspondances de municipalité ont été reçues au ministère de la…

Update : January 6, 2023

Guide d'élaboration d'un plan de gestion d'actifs municipaux

pdf 1.56 Mb GUI_plan_gestion_actifs_municipaux.pdf

possibles impacts de ses choix, la municipalité peut réaliser des scénarios en fonction de choix d’amélioration ou de réduction de niveaux de service, de…

Update : December 4, 2023

Documents relatifs à l'application des articles 3, 36, 234 et 235 de la LIP aux élèves HDAA et de la politique de l’adaptation scolaire

pdf 1.15 Mb 23-349_Diffusion.pdf

financement de la déclaration de codes de difficulté. Ainsi, par la présente, nous vous confirmons que le processus de déclaration de codes de difficulté…

Update : December 13, 2023

Documents relatifs à l'application des articles 3, 36, 234 et 235 de la LIP aux élèves HDAA et de la politique de l’adaptation scolaire

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financement de la déclaration de codes de difficulté. Ainsi, par la présente, nous vous confirmons que le processus de déclaration de codes de difficulté…

Update : December 13, 2023

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Données sur les effectifs, les taux de diplomation, sortie sans qualification, SFR, IMSE, etc. que le ministère de l’Éducation a en main au sujet des programmes particuliers sélectifs dans le réseau scolaire public de 2018-2024.

Diverses informations sur le Comité de rédaction et le Comité de validation chargé du processus de mise en place du cours Culture et citoyenneté québécoise

Statistiques sur les délais médians pour obtenir un jugement et les délais moyens d’audition de 2018 à 2024 (division des petites créances, chambre civile de la Cour du Québec, chambre civile de la Cour supérieure) - BSM-2025-004981

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

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Guide d'élaboration d'un plan de gestion d'actifs municipaux

Documents relatifs à l'application des articles 3, 36, 234 et 235 de la LIP aux élèves HDAA et de la politique de l’adaptation scolaire

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