Search results

Évaluation de la mesure 15028 – Activités parascolaires au secondaire

pdf 867 Kb Mesure-15028-activites-parascolaires-secondaire-rapport-evaluation.pdf

celle de la mesure 15028, avec 18,5 M$ disponibles pour l’année 2023-2024, soit un montant de base de 1000 $ par école plus un montant proportionnel à la…

Update : August 20, 2025

Contrats de gré à gré avec le Service d’aide en prévention de la criminalité et le Centre de ressources pour personnes judiciarisées- BSM-2023-003322

pdf 27 Mb DAI_no_BSM-2023-003322.pdf

dates suivantes : 1er septembre 2023; 1er décembre 2023; 1er mars 2022; 1er juin 2024; 1er septembre 2024; 1er décembre 2024; 1er mars 2025. 4.2 Les factures…

Update : March 18, 2024

Contrats de gré à gré avec le Service d’aide en prévention de la criminalité et le Centre de ressources pour personnes judiciarisées- BSM-2023-003322

pdf 27 Mb DAI_no_BSM-2023-003322.pdf

dates suivantes : 1er septembre 2023; 1er décembre 2023; 1er mars 2022; 1er juin 2024; 1er septembre 2024; 1er décembre 2024; 1er mars 2025. 4.2 Les factures…

Update : March 18, 2024

Correspondances échangées avec les ministres et sous-ministres fédéraux pour la période du du 1er avril au 20 septembre 2023

pdf 0.96 Mb 23-316_Diffusion.pdf

augmentation de 271 % des montants compensatoires versés au Québec, lesquels sont passés de 266 millions de dollars en 2017 à 986 millions de dollars en…

Update : January 23, 2024

Correspondances échangées avec les ministres et sous-ministres fédéraux pour la période du du 1er avril au 20 septembre 2023

pdf 0.96 Mb 23-316_Diffusion.pdf

augmentation de 271 % des montants compensatoires versés au Québec, lesquels sont passés de 266 millions de dollars en 2017 à 986 millions de dollars en…

Update : January 23, 2024

Demande d'accès à l'information 202301-32

pdf 24 Mb 202301-32_REP.pdf

» Industrie forestière Résineux 1 2024 Résineux 2 2023 Résineux 3 2024 Feuillus 1 2024 Feuillus 2 VACANT 2023 MRC MRC Maria- Chapdelaine 2023 MRC Domaine-du-…

Update : August 22, 2025

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

pdf 6.75 Mb 23-520_Diffusion.pdf

applicable en raison du montant du contrat ou du sous- contrat. Page 23 de 25 Mode de sollicitation Le tableau suivant indique le mode de sollicitation exigé…

Update : March 20, 2024

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

pdf 6.75 Mb 23-520_Diffusion.pdf

applicable en raison du montant du contrat ou du sous- contrat. Page 23 de 25 Mode de sollicitation Le tableau suivant indique le mode de sollicitation exigé…

Update : March 20, 2024

Liste des contrats de services professionnels octroyés depuis l'année financière 2021-2022 - BSM-2026-005792

pdf 1.51 Mb DAI_no_BSM-2026-005792.pdf

2023 - 2024 2024-02-12 2024-02-12 1 890,00$ N/D 2023-2207 PRDSA Avocats Formation professionnelles Gré à gré Services professionnels S16 - Services…

Update : March 3, 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.51 Mb 202406-21_DE.pdf

(km). Et, dans la colonne COÛT inscrire le montant total de chaque analyse. Additionner ensuite tous ces montants et indiquer à la case TOTAL (3) le montant…

Update : June 26, 2024

Search results

Filters

Évaluation de la mesure 15028 – Activités parascolaires au secondaire

Contrats de gré à gré avec le Service d’aide en prévention de la criminalité et le Centre de ressources pour personnes judiciarisées- BSM-2023-003322

Contrats de gré à gré avec le Service d’aide en prévention de la criminalité et le Centre de ressources pour personnes judiciarisées- BSM-2023-003322

Correspondances échangées avec les ministres et sous-ministres fédéraux pour la période du du 1er avril au 20 septembre 2023

Correspondances échangées avec les ministres et sous-ministres fédéraux pour la période du du 1er avril au 20 septembre 2023

Demande d'accès à l'information 202301-32

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

Liste des contrats de services professionnels octroyés depuis l'année financière 2021-2022 - BSM-2026-005792

Note de service - Planification des activités publiques

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca