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Guide administratif 2019-2020 au programme de soutien aux membres des communautés autochtones

pdf 416 Kb Integration-Autochtones-Uni-Guide-2019-2020.pdf

aux membres des communautés autochtones Établissements d’enseignement universitaire Coordination et rédaction Direction des affaires étudiantes et…

Update : December 6, 2021

Nombre d’inscriptions des étudiants débutant le programme et le nombre de diplômés, dans chacun des programmes pour les 10 dernières années

pdf 878 Kb 24-66_Diffusion.pdf

façonnage des bois (R5189) R5189 Abattage et façonnage des bois (R5189) Féminin 01 Bas-Saint-Laurent (01) 1 2 1 1 1 3 3 R5189 Abattage et façonnage des bois…

Update : May 28, 2024

Nombre d’inscriptions des étudiants débutant le programme et le nombre de diplômés, dans chacun des programmes pour les 10 dernières années

pdf 878 Kb 24-66_Diffusion.pdf

façonnage des bois (R5189) R5189 Abattage et façonnage des bois (R5189) Féminin 01 Bas-Saint-Laurent (01) 1 2 1 1 1 3 3 R5189 Abattage et façonnage des bois…

Update : May 28, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 6.60 Mb 202502-67_DE.pdf

Positionnement des annotations non liées (rivière, nom de rue, etc.) Positionnement des numéros de lots (officiels et bornants) Positionnement des mesures et…

Update : March 10, 2025

Modalités des sommes pour le soutien à l’élaboration d’un plan climat

pdf 435 Kb modalites-utilisation-sommes-plan-climat.pdf

climatiques) : ensemble des interventions visant à limiter les impacts négatifs des changements climatiques et/ou à tirer profit des occasions qui en…

Update : April 11, 2025

Rapport de veille de l’urbaniste Pierre Blais – Les systèmes de planification des États américains dans les domaines de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme

pdf 1.33 Mb RAP_systemes_planification_etats_americains.pdf

révision des plans. L’Oregon, le Vermont et le Maine offrent des programmes d’aide financière pour des planifications répondant à des besoins spécifiques.…

Update : August 9, 2024

Rapport de veille de l’urbaniste Pierre Blais – Les systèmes de planification des États américains dans les domaines de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme

pdf 1.33 Mb RAP_systemes_planification_etats_americains.pdf

révision des plans. L’Oregon, le Vermont et le Maine offrent des programmes d’aide financière pour des planifications répondant à des besoins spécifiques.…

Update : August 9, 2024

Lettre du gouvernement du Québec au gouvernement fédéral en lien avec le Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés du 1er avril 2019 jusqu'à aujourd'hui

pdf 474 Kb RA-conseil-medicaments-brevetes.pdf

d’examen du prix des médicaments brevetés du 1er avril 2019 jusqu’à aujourd’hui. Conformément à l'article 47 de la Loi sur l'accès aux documents …

Update : March 24, 2021

Lettre du gouvernement du Québec au gouvernement fédéral en lien avec le Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés du 1er avril 2019 jusqu'à aujourd'hui

pdf 474 Kb RA-conseil-medicaments-brevetes.pdf

d’examen du prix des médicaments brevetés du 1er avril 2019 jusqu’à aujourd’hui. Conformément à l'article 47 de la Loi sur l'accès aux documents …

Update : March 24, 2021

Subventions versées à même le budget discrétionnaire des ministres – Avril à juin 2024

pdf 209 Kb GAB_subventions_budget_discretionnaire.pdf

Saint-Michel Aide financière pour la poursuite des activités. Huntingdon 1 000,00 $ Municipalité de Sainte-Lucie-des-Laurentides Aide financière pour la…

Update : August 14, 2024

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Note de service - Planification des activités publiques

Modalités des sommes pour le soutien à l’élaboration d’un plan climat

Rapport de veille de l’urbaniste Pierre Blais – Les systèmes de planification des États américains dans les domaines de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme

Rapport de veille de l’urbaniste Pierre Blais – Les systèmes de planification des États américains dans les domaines de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme

Lettre du gouvernement du Québec au gouvernement fédéral en lien avec le Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés du 1er avril 2019 jusqu'à aujourd'hui

Lettre du gouvernement du Québec au gouvernement fédéral en lien avec le Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés du 1er avril 2019 jusqu'à aujourd'hui

Subventions versées à même le budget discrétionnaire des ministres – Avril à juin 2024

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