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Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 503 Kb PIQM_volet_1_5_instructions_auditeurs.pdf

mesure et de l’évaluation de la conformité de la municipalité aux exigences spécifiées ainsi que de la préparation de la déclaration de conformité de la…

Update : February 29, 2024

Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

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mesure et de l’évaluation de la conformité de la municipalité aux exigences spécifiées ainsi que de la préparation de la déclaration de conformité de la…

Update : February 29, 2024

Liste des projets acceptés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire).

pdf 457 Kb 24-328_Diffusion.pdf

d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds.…

Update : October 22, 2024

Liste des projets acceptés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire).

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d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds.…

Update : October 22, 2024

Données sur les inscriptions et les diplômés dans les programmes de formation collégiale liés au secteur de la Chimie, pétrochimie, raffinage et gaz (code scian) (DEC/AEC) de 2018-2023.

pdf 801 Kb 23-640_Diffusion.pdf

l'université Ministère de l'Enseignement supérieur Direction des statistiques et de l'information de gestion Demande d'accès 23-640 Avis …

Update : March 15, 2024

Données sur les inscriptions et les diplômés dans les programmes de formation collégiale liés au secteur de la Chimie, pétrochimie, raffinage et gaz (code scian) (DEC/AEC) de 2018-2023.

pdf 801 Kb 23-640_Diffusion.pdf

l'université Ministère de l'Enseignement supérieur Direction des statistiques et de l'information de gestion Demande d'accès 23-640 Avis …

Update : March 15, 2024

Montants alloués aux 59 centres de services scolaires et commissions scolaires qui étaient autorisés à offrir le programme d’études (ASP) lancement d’une entreprise (ou sa version anglaise), par le ministère de l’Éducation et le nombre de dip

pdf 463 Kb 25-979_Diffusion.pdf

refuser de confirmer l’existence ou de donner communication d’un renseignement contenu dans un document qu’il détient dans l’exercice d’une fonction, prévue…

Update : April 17, 2026

Tous les documents traitant du projet sur l'usage de l’IA pour identifier les décrocheurs potentiels. Les verbatims de réunion, les propos du ministre, les courriels échangés sur le sujet. Je souhaite aussi obtenir le nom de la compagnie qui a obten

pdf 4.63 Mb 24-782_Diffusion.pdf

connaissance, de la survenance ou de la possible survenance de toute utilisation non autorisée de ses Comptes, de ses codes d’utilisateur et de ses mots de…

Update : May 9, 2025

Diverses informations sur les montants alloués à tous les centres de services scolaires depuis les 5 dernières années pour le service de garde en milieu scolaire (service de surveillance du dîner, directives, etc.).

pdf 410 Kb 23-606_Diffusion.pdf

tous les centres de services scolaires depuis les 5 dernières années pour la surveillance du dîner un document qui autorise les centres de services scolaires…

Update : February 29, 2024

Diverses informations sur les montants alloués à tous les centres de services scolaires depuis les 5 dernières années pour le service de garde en milieu scolaire (service de surveillance du dîner, directives, etc.).

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tous les centres de services scolaires depuis les 5 dernières années pour la surveillance du dîner un document qui autorise les centres de services scolaires…

Update : February 29, 2024

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Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

Liste des projets acceptés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire).

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Données sur les inscriptions et les diplômés dans les programmes de formation collégiale liés au secteur de la Chimie, pétrochimie, raffinage et gaz (code scian) (DEC/AEC) de 2018-2023.

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Montants alloués aux 59 centres de services scolaires et commissions scolaires qui étaient autorisés à offrir le programme d’études (ASP) lancement d’une entreprise (ou sa version anglaise), par le ministère de l’Éducation et le nombre de dip

Tous les documents traitant du projet sur l'usage de l’IA pour identifier les décrocheurs potentiels. Les verbatims de réunion, les propos du ministre, les courriels échangés sur le sujet. Je souhaite aussi obtenir le nom de la compagnie qui a obten

Diverses informations sur les montants alloués à tous les centres de services scolaires depuis les 5 dernières années pour le service de garde en milieu scolaire (service de surveillance du dîner, directives, etc.).

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