Search results

Plan stratégique 2023-2027 - Ministère de la Cybersécurité et du Numérique

pdf 474 Kb PL_strategique_2023-2027.pdf

2023-2027 du ministère de la Cybersécurité et du Numérique. Ce plan ambitieux, le premier depuis la création du Ministère, vient confirmer une fois de plus…

Update : January 6, 2025

Plan stratégique 2023-2027 - Ministère de la Cybersécurité et du Numérique

pdf 671 Kb PL_strategique_2023-2027.pdf

2023-2027 du ministère de la Cybersécurité et du Numérique. Ce plan ambitieux, le premier depuis la création du Ministère, vient confirmer une fois de plus…

Update : June 8, 2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 21 Mb regles-budgetaires-universites-2024-2025-mai-2024.pdf

l’Université du Québec : l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue, l’Université du Québec à Chicoutimi, l’Université du Québec en Outaouais,…

Update : June 11, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 21 Mb regles-budgetaires-universites-2024-2025-mai-2024.pdf

l’Université du Québec : l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue, l’Université du Québec à Chicoutimi, l’Université du Québec en Outaouais,…

Update : June 11, 2024

Apply for a review of a notice of claim from the Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

/en/gouvernement/ministeres-organismes/emploi-solidarite-sociale/pay-debt/apply-review

Plan website . Definition of calendar and workdays Calendar days include weekends and statutory Gouvernement du Québec holidays. Does a deadline fall on a holiday or weekend? It is then moved to the…

Update : December 16, 2025

Rapport du Comité de la rémunération des juges (2023-2027)

pdf 2.78 Mb RA_com_rem_juges_2023-2027_MJQ.pdf

des municipalités du Québec (UMQ), Barreau du Québec, Association du Barreau canadien, Division du Québec et Chambre des notaires du Québec. Le Comité a reçu…

Update : December 6, 2024

2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

pdf 320 Kb DAI_2024-083_projet_loi_16.pdf

préparés au sein du ministère du Conseil exécutif ou du secrétariat du Conseil du trésor, ou au sein d’un autre organisme public dans la mesure où ils sont…

Update : September 12, 2024

2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

pdf 320 Kb DAI_2024-083_projet_loi_16.pdf

préparés au sein du ministère du Conseil exécutif ou du secrétariat du Conseil du trésor, ou au sein d’un autre organisme public dans la mesure où ils sont…

Update : September 12, 2024

Plan d'action de développement durable 2023-2028 du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 791 Kb PL_developpement_durable_2023-2028_MEIE.pdf

on responsable https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/economie/publications/plan-action-gouvernemental-en-economie-sociale-2020-2025 https://www.quebec…

Update : July 18, 2024

Organigramme du ministère de la Sécurité publique

pdf 259 Kb ORG_securite_publique.pdf

NATIONALE DE POLICE DU QUÉBEC Pierre St-Antoine ÉCOLE NATIONALE DE POLICE DU QUÉBEC Pierre St-Antoine ÉCOLE NATIONALE DES POMPIERS DU QUÉBEC Stephen Valade…

Update : March 5, 2026

Search results

Filters

Plan stratégique 2023-2027 - Ministère de la Cybersécurité et du Numérique

Plan stratégique 2023-2027 - Ministère de la Cybersécurité et du Numérique

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

Apply for a review of a notice of claim from the Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

Rapport du Comité de la rémunération des juges (2023-2027)

2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

Plan d'action de développement durable 2023-2028 du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

Organigramme du ministère de la Sécurité publique

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca