Search results

Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - janvier à mars 2023-2024

pdf 60 Kb 18-deplacement-hors-Qc-juil-sept-2024.pdf

Frais de déplacement hors-Québec ― Canada Exercice financier : 2024-2025 Trimestre : Juillet à septembre 2024 Du Au Montant Description Nom et fonction Total…

Update : November 15, 2024

Bulletin d'information 2025-4 - Ajustements apportés au régime fiscal québécois et harmonisation avec une mesure fiscale fédérale

pdf 399 Kb BULFR_2025-4.pdf

DORS/2024-9, Gazette du Canada, Partie II, vol. 158, no 4, 14 février 2024, [En ligne], [https://gazette.gc.ca/rp-pr/p2/2024/2024-02-14/html/sor-dors9-fra.ht…

Update : June 19, 2025

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

pdf 305 Kb 23-637_Diffusion_Amendee.pdf

5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 mai 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Update : May 23, 2024

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

pdf 305 Kb 23-637_Diffusion_Amendee.pdf

5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 mai 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Update : May 23, 2024

Document le plus récent sur les règles budgétaires et du calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec.

pdf 541 Kb 23-554_Diffusion.pdf

Est pour en faire des résidences E-020 2024-2025 34 ND Conversion d'un immeuble existant Université Bishop's Agrandissement de la résidence Paterson Hall…

Update : February 12, 2024

Document le plus récent sur les règles budgétaires et du calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec.

pdf 541 Kb 23-554_Diffusion.pdf

Est pour en faire des résidences E-020 2024-2025 34 ND Conversion d'un immeuble existant Université Bishop's Agrandissement de la résidence Paterson Hall…

Update : February 12, 2024

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10004

pdf 64 Kb AINFR_2025-10004.pdf

HEC Montréal 400 000 $ Fév. 2024 2024-02-22 Subvention 2023-2024 Subv. 2023- 2024 Université de Sherbrooke 900 000 $ Sept. 2023 2023-09-13 Versement 2023-202…

Update : February 27, 2025

Cadre normatif. Programme soutien financier qualité éducative

pdf 583 Kb cadre-normatif-qualite-educative-25-28.pdf

pourra également, selon l’évaluation qu’il fait de la demande, octroyer un montant inférieur au montant maximal ou au montant inscrit dans la demande. Une…

Update : January 7, 2026

Document de la demande 2025-2026.282

pdf 103 Kb 2025-2026-282-Document.pdf

pour 2024 Exercice financier Rémunéraon Montant 2023-2024 Janvier 2024 9 511 228,95 $ 2023-2024 Février 2024 9 256 568,58 $ 2023-2024 Mars 2024 9 303 481,46…

Update : January 13, 2026

Plan d'action gouvernemental en culture 2018-2023

pdf 589 Kb PA-culture-20182023_web.pdf

trait au commerce électronique en culture; - bonification du crédit d’impôt pour le doublage de films; - bonification du crédit d’impôt pour la production…

Update : March 13, 2023

Search results

Filters

Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - janvier à mars 2023-2024

Bulletin d'information 2025-4 - Ajustements apportés au régime fiscal québécois et harmonisation avec une mesure fiscale fédérale

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

Document le plus récent sur les règles budgétaires et du calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec.

Document le plus récent sur les règles budgétaires et du calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec.

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10004

Cadre normatif. Programme soutien financier qualité éducative

Document de la demande 2025-2026.282

Plan d'action gouvernemental en culture 2018-2023

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca