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Microsoft Word - Memoire presente par l'Universite Bishop's dans le cadre de la revision de la Politique de financement des universites

pdf 1.03 Mb Memoire-UB.pdf

activités pédagogiques et fournir des services adéquats à ses étudiant.e.s. Par ailleurs, la réduction importante des sommes allouées dans le PQI rendra…

Update : July 5, 2023

Microsoft Word - Me moire pre sente par l'Universite Bishop's dans le cadre de la re vision de la Politique de financement des universite s

pdf 1.03 Mb Memoire-UB.pdf

activités pédagogiques et fournir des services adéquats à ses étudiant.e.s. Par ailleurs, la réduction importante des sommes allouées dans le PQI rendra…

Update : July 5, 2023

Rapport du Comité de la rémunération des juges (2023-2027)

pdf 2.78 Mb RA_com_rem_juges_2023-2027_MJQ.pdf

VII : LISTE DES RECOMMANDATIONS ANNEXE 1 : ÉCHÉANCIER DES TRAVAUX ANNEXE 2 : HORAIRE DES AUDIENCES PUBLIQUES ANNEXE 3 : COMPARAISON DE LA RÉMUNÉRATION…

Update : December 6, 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de Loi modifiant le Code des professions pour la modernisation du système professionnel et visant l’élargissement de certaines pratiques professionnelles dans le domaine de la santé et des services sociaux

pdf 387 Kb pl67_air.pdf

Synthèse des coûts et des économies Les modifications législatives et réglementaires proposées ne devraient pas exiger des entreprises visées des dépenses…

Update : May 8, 2025

Stratégie d'aménagement durable des forêts

pdf 1.35 Mb STR_amenagement_durable_forets_MFFP.pdf

la cohérence des politiques, des programmes, des décisions et des actions des ministères et des partenaires touchés par la question des produits forestiers…

Update : November 28, 2022

Régime général concernant la passation des contrats municipaux

pdf 177 Kb TAB_RegimeGeneralAdjudication.pdf

minimaux de réception des soumissions prévus au règlement du ministre, les organismes municipaux doivent s’assurer de respecter les délais attribuables au…

Update : March 14, 2024

Instruction aux bureaux coordonnateurs - n° 09 - Instruction relative à l’octroi et au paiement des subventions aux personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial (RSGE)

pdf 23 Kb BC-instruction-9-annexe2.pdf

LA RSGE Je soussignée/soussigné, étant dûment habilitée/habilité à cette fin, autorise le (nom du bureau coordonnateur de la garde éducative en milieu…

Update : November 20, 2024

Liste des entreprises et organismes qui ont bénéficié du programme d’Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises et du Programme d’action concertée temporaire pour les entreprises (PACTE)

pdf 354 Kb RA-20200714-liste-aide-urgence-pacte.pdf

Responsable de l'accès aux documents Répertoire des organismes assujettis et des responsables de l'accès aux documents des organismes publics et de…

Update : March 24, 2021

Liste des entreprises et organismes qui ont bénéficié du programme d’Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises et du Programme d’action concertée temporaire pour les entreprises (PACTE)

pdf 354 Kb RA-20200714-liste-aide-urgence-pacte.pdf

Responsable de l'accès aux documents Répertoire des organismes assujettis et des responsables de l'accès aux documents des organismes publics et de…

Update : March 24, 2021

Cadre d'intervention pour la protection des paysages – Quelques expériences étrangères

pdf 126 Kb cadre_intervention_protection_paysage.pdf

protection des paysages Quelques expériences étrangères MAMR Mai 2006|CADRE D’INTERVENTION POUR LA PROTECTION DES PAYSAGES |2| La recension des approches de…

Update : November 8, 2023

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