Search results

Le budget total pour l’ensemble des centres de services scolaires et des commissions scolaires du Québec pour l’année scolaire 2020-2021.

pdf 1.44 Mb 22-227_Diffusion.pdf

générale des jeunes, formation générale des adultes et formation professionnelle Exercice 2020-2021 A 2021 DESCRIPTION DES AJUSTEMENTS 20100 Formation…

Update : December 12, 2022

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 159 Kb 202502-27_DE.pdf

Association Plein-Air secteur Pied-des-Monts 18 030,00 Association sportive Miguick 7 196,00 Club des Trois raquettes 1 300,00 Club des Trois raquettes 2…

Update : March 6, 2025

Contrats octroyés par le ministère de l’Économie et de l’Innovation ayant fait l’objet d’une autorisation du sous-ministre, comme prévu à l’article 17 de la Loi sur les contrats des organismes publics et dont la dépense supplémentaire a

pdf 189 Kb RA-contrats-octroyes-mei.pdf

contrats des organismes publics. (…) dont la dépense supplémentaire a été approuvée entre le 14 août 2020 et le 13 août 2021.» Conformément à l'article 47 de…

Update : September 8, 2021

Contrats octroyés par le ministère de l’Économie et de l’Innovation ayant fait l’objet d’une autorisation du sous-ministre, comme prévu à l’article 17 de la Loi sur les contrats des organismes publics et dont la dépense supplémentaire a

pdf 189 Kb RA-contrats-octroyes-mei.pdf

contrats des organismes publics. (…) dont la dépense supplémentaire a été approuvée entre le 14 août 2020 et le 13 août 2021.» Conformément à l'article 47 de…

Update : September 8, 2021

Faits saillants du bilan 2021-2022 du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 145 Kb faits_saillants_PPTFI_Bilan2021-22.pdf

• Améliorer l’appréciation des inondations par embâcle de glace et des aléas hydrogéomorphologiques. • Développer des méthodes et des outils pour une…

Update : June 30, 2022

Faits saillants du bilan 2021-2022 du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 145 Kb faits_saillants_PPTFI_Bilan2021-22.pdf

• Améliorer l’appréciation des inondations par embâcle de glace et des aléas hydrogéomorphologiques. • Développer des méthodes et des outils pour une…

Update : June 30, 2022

Cadre d'intervention pour la protection des paysages – Quelques expériences étrangères

pdf 126 Kb cadre_intervention_protection_paysage.pdf

protection des paysages Quelques expériences étrangères MAMR Mai 2006|CADRE D’INTERVENTION POUR LA PROTECTION DES PAYSAGES |2| La recension des approches de…

Update : November 8, 2023

Guide des pratiques policières - 2.3 Arrestation et détention

pdf 7.16 Mb GUI_pratiques_policieres_arrestation_detention.pdf

prise des empreintes digitales et de photographies du prévenu accusé d’une infraction purement sommaire n’est pas autorisée par la Loi sur l’identification …

Update : March 21, 2022

Guide des pratiques policières - 2.3 Arrestation et détention

pdf 7.16 Mb GUI_pratiques_policieres_arrestation_detention.pdf

prise des empreintes digitales et de photographies du prévenu accusé d’une infraction purement sommaire n’est pas autorisée par la Loi sur l’identification …

Update : March 21, 2022

Rapport synthèse sur la consultation du public et des ministères et organismes gouvernementaux sur le Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi

pdf 1.03 Mb RA_Synthese-Consultation-guide-bonnes-pratiques-comites-suivi_MERN.pdf

gouvernementaux 2.1 Présentation des commentaires et des avis 3 Synthèse des commentaires généraux et des recommandations formulés sur le Guide 4 Synthèse …

Update : September 19, 2019

Search results

Filters

Le budget total pour l’ensemble des centres de services scolaires et des commissions scolaires du Québec pour l’année scolaire 2020-2021.

Note de service - Planification des activités publiques

Contrats octroyés par le ministère de l’Économie et de l’Innovation ayant fait l’objet d’une autorisation du sous-ministre, comme prévu à l’article 17 de la Loi sur les contrats des organismes publics et dont la dépense supplémentaire a

Contrats octroyés par le ministère de l’Économie et de l’Innovation ayant fait l’objet d’une autorisation du sous-ministre, comme prévu à l’article 17 de la Loi sur les contrats des organismes publics et dont la dépense supplémentaire a

Faits saillants du bilan 2021-2022 du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

Faits saillants du bilan 2021-2022 du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

Cadre d'intervention pour la protection des paysages – Quelques expériences étrangères

Guide des pratiques policières - 2.3 Arrestation et détention

Guide des pratiques policières - 2.3 Arrestation et détention

Rapport synthèse sur la consultation du public et des ministères et organismes gouvernementaux sur le Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca