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Rapport synthèse sur la consultation du public et des ministères et organismes gouvernementaux sur le Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi

pdf 1.03 Mb RA_Synthese-Consultation-guide-bonnes-pratiques-comites-suivi_MERN.pdf

gouvernementaux 2.1 Présentation des commentaires et des avis 3 Synthèse des commentaires généraux et des recommandations formulés sur le Guide 4 Synthèse …

Update : September 19, 2019

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 4.75 Mb 202408-21_DE.pdf

d'exécution Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Ministère des Ressources naturelles et des Forêts 600341416Numéro de demande : First…

Update : September 10, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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d'exécution Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Ministère des Ressources naturelles et des Forêts 600341416Numéro de demande : First…

Update : September 10, 2024

Rapport d'activités 2023 de la Table des partenaires en patrimoine

pdf 435 Kb Rapport-Table-patrimoine-2023.pdf

patrimoine; 2. signifier des problématiques et s’en saisir en vue de favoriser une meilleure compréhension des enjeux et de dégager des consensus ou de…

Update : May 2, 2024

Rapport d'activités 2023 de la Table des partenaires en patrimoine

pdf 435 Kb Rapport-Table-patrimoine-2023.pdf

patrimoine; 2. signifier des problématiques et s’en saisir en vue de favoriser une meilleure compréhension des enjeux et de dégager des consensus ou de…

Update : May 2, 2024

Programme de financement des infrastructures des centres de la petite enfance - Règles budgétaires pour l'exercice financier 2021-2022

pdf 826 Kb RB-PFI-2022-2023.pdf

a. 99 8 Ministère de la Famille 5 Définition des enveloppes, des normes et des barèmes de financement Le ministre autorise le financement des projets des…

Update : December 4, 2024

Programme de financement des infrastructures des centres de la petite enfance - Règles budgétaires pour l'exercice financier 2021-2022

pdf 744 Kb RB-PFI-2022-2023.pdf

a. 99 8 Ministère de la Famille 5 Définition des enveloppes, des normes et des barèmes de financement Le ministre autorise le financement des projets des…

Update : October 7, 2024

Prévisions des effectifs de tous les établissements des Centres de services scolaires et de Commissions scolaires en 2025.

pdf 1.40 Mb 25-220_Diffusion.pdf

: Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-220 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur…

Update : July 22, 2025

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

pdf 1.09 Mb AIR_PL_PRP.pdf

Retrait des avis dans les journaux 0 $ 15 029 $ TOTAL DES ÉCONOMIES POUR LES ENTREPRISES 0 $ 4 702 203 $ 5.4. Synthèse des coûts et des économies Le tableau…

Update : August 10, 2020

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

pdf 1.09 Mb AIR_PL_PRP.pdf

Retrait des avis dans les journaux 0 $ 15 029 $ TOTAL DES ÉCONOMIES POUR LES ENTREPRISES 0 $ 4 702 203 $ 5.4. Synthèse des coûts et des économies Le tableau…

Update : February 4, 2025

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Programme de financement des infrastructures des centres de la petite enfance - Règles budgétaires pour l'exercice financier 2021-2022

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Prévisions des effectifs de tous les établissements des Centres de services scolaires et de Commissions scolaires en 2025.

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