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Décision

pdf 174 Kb Decision-CF20231127-2.pdf

produit pour le compte de ce membre par les services de l’Assemblée n’est pas accessible à moins que le membre ne le juge opportun. Il en est de même d’un…

Update : February 22, 2024

Long COVID

/en/health/health-issues/a-z/2019-coronavirus/long-covid

hospitalier universitaire de Sherbrooke (région Est) Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Mauricie-et-du-Centre-du-Québec (région Est) Nunavik Centre intégré…

Update : November 17, 2025

Information sur les conditions de remboursement des frais d’Internet et de cellulaire

pdf 214 Kb RA-conditions-remboursement-internet-cellulaire.pdf

reçue le 31 mai 2021, par laquelle vous souhaitez obtenir les renseignements suivants : « (…) les conditions de remboursement des frais internet et…

Update : June 28, 2021

Information sur les conditions de remboursement des frais d’Internet et de cellulaire

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reçue le 31 mai 2021, par laquelle vous souhaitez obtenir les renseignements suivants : « (…) les conditions de remboursement des frais internet et…

Update : June 28, 2021

Programme québécois d'apprentissage du français - Offre de services de Francisation Québec

pdf 585 Kb NOR_PQAF_Offre_de_services_2024.pdf

aux conditions d’admissibilité du programme. Enfant à charge : Personne qui se trouve dans l’une des situations suivantes : Est âgée de moins de 22 ans et n’…

Update : September 13, 2024

Programme québécois d'apprentissage du français - Offre de services de Francisation Québec

pdf 821 Kb NOR_PQAF_Offre_de_services_2024.pdf

aux conditions d’admissibilité du programme. Enfant à charge : Personne qui se trouve dans l’une des situations suivantes : Est âgée de moins de 22 ans et n’…

Update : December 27, 2024

2603017-502 - Document

pdf 26 Kb 2603017-502-document.pdf

Direction régionale de la Montérégie. Calendrier des versements et conditions - Crédit régulier Versement - Exercice 1 Date prévue Montant Conditions…

Update : March 31, 2026

Statement of Principle regarding Witnesses

/en/justice-and-civil-status/judicial-system/players-in-the-court-system/witnesses/statement-of-principle-regarding-witnesses

lorsqu'il y a lieu de croire que sa sécurité physique ou psychique peut être en danger, notamment dans les procédures où la violence conjugale ou familiale est présente. LES PARTIES CONVIENNENT…

Update : April 27, 2023

Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2025-2030. Le respect, une valeur à partager.

pdf 3.57 Mb plan-action-intimidation-2025.pdf

t à la condition féminine SQ Sûreté du Québec A3 Mot du premier ministre Faire du Québec un endroit où tout le monde se sent en sécurité et respecté, c’est…

Update : October 28, 2025

Formulaire : Section 4 – Renseignements concernant les personnes physiques (administrateurs et actionnaires)

pdf 445 Kb Section-4-Renseignements-personne-physique-adm_actionnaires_ACTIONS.pdf

places - Est-ce qu'un membre de votre famille (conjoint ou conjointe, enfant, enfant de votre conjoint, père, mère, oncle tante, frère, sœur, conjoint ou…

Update : September 26, 2024

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Programme québécois d'apprentissage du français - Offre de services de Francisation Québec

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Statement of Principle regarding Witnesses

Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2025-2030. Le respect, une valeur à partager.

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