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Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides : Version administrative provisoire illustrant les modifications prévues par le projet d'omnibus réglementaire publié le 22 février 2023

pdf 850 Kb rpcvup-2023-06-21-permis-certificats-pesticides-va.pdf

ion des pesticides: Catégorie F. § 1. — Vente des pesticides 34. La catégorie A «Certificat de vente en gros des pesticides» vise: 1° les activités de vente…

Update : June 12, 2025

Administrer une personne morale - les dirigeants au sein du conseil d'administration

pdf 2.48 Mb fiches-dirigeants.pdf

N Rôle Avant les réunions Pendant les réunions À l’extérieur des réunions b Assurer la garde des archives, des livres, des registres et des procès-verbaux…

Update : September 26, 2024

Administrer une personne morale - les dirigeants au sein du conseil d'administration

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N Rôle Avant les réunions Pendant les réunions À l’extérieur des réunions b Assurer la garde des archives, des livres, des registres et des procès-verbaux…

Update : September 26, 2024

Les besoins de garde des parents-étudiants québécois et les services qui leur sont offerts en milieu d’études - Rapport de recherche

pdf 0.96 Mb Etude_Garde_Parents-etudiants.pdf

flexibilité des services (flexibilité des horaires, des ententes de services et des modalités de gestion des SGEE). Les faits saillants découlant de cette…

Update : March 14, 2024

Les besoins de garde des parents-étudiants québécois et les services qui leur sont offerts en milieu d’études - Rapport de recherche

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flexibilité des services (flexibilité des horaires, des ententes de services et des modalités de gestion des SGEE). Les faits saillants découlant de cette…

Update : March 14, 2024

Manuel du MAOB des cégeps 2015-2016

pdf 16.00 Mb MAOB_Cegeps_Projet_2015-2016.pdf

rattachés aux studios spécialisés Entretien des bâtiments et des terrains 6.2.5.1 Besoins estimés en appareillage et en outillage pour l’entretien des…

Update : November 16, 2021

Manuel du MAOB des cégeps 2015-2016

pdf 16.00 Mb MAOB_Cegeps_Projet.pdf

rattachés aux studios spécialisés Entretien des bâtiments et des terrains 6.2.5.1 Besoins estimés en appareillage et en outillage pour l’entretien des…

Update : November 29, 2021

Manuel du MAOB des cégeps 2015-2016

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rattachés aux studios spécialisés Entretien des bâtiments et des terrains 6.2.5.1 Besoins estimés en appareillage et en outillage pour l’entretien des…

Update : November 16, 2021

Manuel du MAOB des cégeps 2015-2016

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rattachés aux studios spécialisés Entretien des bâtiments et des terrains 6.2.5.1 Besoins estimés en appareillage et en outillage pour l’entretien des…

Update : November 29, 2021

When a couple separates

/en/family-and-support-for-individuals/separation-divorce/separation

for a child age 18 or over. Service administratif de rajustement des pensions alimentaires pour enfants Administered by the Commission des services juridiques Parents can adjust the amount of their…

Update : February 28, 2024

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Administrer une personne morale - les dirigeants au sein du conseil d'administration

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Les besoins de garde des parents-étudiants québécois et les services qui leur sont offerts en milieu d’études - Rapport de recherche

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Manuel du MAOB des cégeps 2015-2016

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