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Déclaration de services à la clientèle du ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration

pdf 417 Kb declaration_services.pdf

sont calculés en jours ouvrables, c’est-à-dire du lundi au vendredi, à l’exception des jours fériés du Québec, ou en mois calendaires, c’est-à-dire en jours…

Update : November 20, 2025

RFA 2024-2025 - Ahuntsic

pdf 0.98 Mb RFA2425_AHU.pdf

organismes du gouv. du Qc 240 289 17 649 30 697 262 633 04 05 Entreprises du gouvernement 05 06 Subventions du gouvernement fédéral 06 07 Gouvernements…

Update : February 4, 2026

Arrêté numéro 2020-094 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 22 novembre 2020

pdf 132 Kb AM_2020-094.pdf

2020-084 du 27 octobre 2020, 2020‑085 du 28 octobre 2020, 2020-086 du 1er novembre 2020, 2020‑087 du 4 novembre 2020, 2020-090 du 11 novembre, 2020 2020‑091 …

Update : November 23, 2020

Liste des projets soutenus dans le cadre du Programme d’aide financière aux entreprises en matière d’activités physiques (PAFEMAP) depuis 2021 et le nombre total de demandes reçues dans le cadre de ce programme, ventilées par volet.

pdf 1.77 Mb 25-462_Diffusion.pdf

ent extérieure (Trekfit) ainsi que l'achat de matériel permettant la pratique du soccer, du basketball, du volleyball, du frisbee et de la musculation.…

Update : December 2, 2025

Applying for temporary selection for studies

/en/education/study-quebec/temporary-selection-studies

I hold a certificate issued by the Protocole of the Gouvernement du Québec. Your certificate awarded by the Protocole of the Gouvernement du Québec. Submitting your application for temporary…

Update : January 19, 2026

2023-068 - Salaires annuels des titulaires d'un emploi supérieur au Ministère pour la période du 1er novembre 2018 au 1er juin 2023

pdf 238 Kb DAI_2023-068_salaires_emploi_superieur.pdf

sur le site Les Publications du Québec dans le lien hypertexte suivant :…

Update : July 12, 2023

2023-068 – Salaires annuels des titulaires d'un emploi supérieur au Ministère pour la période du 1er novembre 2018 au 1er juin 2023

pdf 238 Kb DAI_2023-068_salaires_emploi_superieur.pdf

sur le site Les Publications du Québec dans le lien hypertexte suivant :…

Update : July 12, 2023

Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023.

pdf 275 Kb 23-109_Diffusion.pdf

(RLRQ, chapitre C-12). … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/juillet-septembre-2023 https://www.quebec.ca/gou…

Update : August 4, 2023

Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023.

pdf 275 Kb 23-109_Diffusion.pdf

(RLRQ, chapitre C-12). … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/juillet-septembre-2023 https://www.quebec.ca/gou…

Update : August 4, 2023

Stratégie québécoise de surveillance, de prévention, de contrôle et de protection de la santé publique contre l'influenza aviaire hautement pathogène chez les bovins laitiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (MAPA

pdf 773 Kb PL_strategie_prevention_grippe_aviaire_bovins_MAPAQ.pdf

Une telle visière est recommandée pour se protéger du contact direct ou indirect avec du lait. 7.3 Gestion du lait et salubrité alimentaire 7.3.1 Gestion du…

Update : December 13, 2024

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RFA 2024-2025 - Ahuntsic

Arrêté numéro 2020-094 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 22 novembre 2020

Liste des projets soutenus dans le cadre du Programme d’aide financière aux entreprises en matière d’activités physiques (PAFEMAP) depuis 2021 et le nombre total de demandes reçues dans le cadre de ce programme, ventilées par volet.

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2023-068 - Salaires annuels des titulaires d'un emploi supérieur au Ministère pour la période du 1er novembre 2018 au 1er juin 2023

2023-068 – Salaires annuels des titulaires d'un emploi supérieur au Ministère pour la période du 1er novembre 2018 au 1er juin 2023

Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023.

Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023.

Stratégie québécoise de surveillance, de prévention, de contrôle et de protection de la santé publique contre l'influenza aviaire hautement pathogène chez les bovins laitiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (MAPA

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