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Suite Dossier 16310/24-602 : Prévisions des effectifs scolaires pour le secteur public et privé de mars 2024 et les données manquantes dans la 24-602 (prévisions des effectifs publics et privés combinés par région administrative et par Centre de se

pdf 3.42 Mb 24-766_Diffusion.pdf

(au-delà de 5 ans) sont spéculatives; elles illustrent la perpétuation des tendances observées au cours des dernières années. Les prévisions des effectifs…

Update : March 20, 2025

Guide des procédures d'immigration - Section 3.3 Programme des investisseurs

pdf 703 Kb GPI_ch3_sect-3_3_PI.pdf

: mise à jour des informations en fonction des nouvelles conditions. GUIDE DES PROCÉDURES D’IMMIGRATION – PROGRAMME DES INVESTISSEURS | 6 5.6. Conditions de…

Update : February 14, 2025

Guide d'accueil et de référence pour les élues et élus municipaux

pdf 1.98 Mb guide_accueil_elus_municipaux.pdf

ires des services municipaux concernés et peut inclure des personnes élues. Il peut également impliquer des citoyennes et des citoyens, des représentants des…

Update : February 17, 2026

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 7

pdf 21 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie7.pdf

également être proscrites dans les aires d'affectation. L'application des règles relatives à l'exercice des activités dans chacune des aires…

Update : August 25, 2023

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 7

pdf 21 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie7.pdf

également être proscrites dans les aires d'affectation. L'application des règles relatives à l'exercice des activités dans chacune des aires…

Update : August 25, 2023

Certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2018-2019 à 2022-2023

pdf 848 Kb 23-512_Diffusion.pdf

15191 SOUTIEN À L'ACCOMP. DES PERSONNES DANS LEUR DÉMARCHE DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS ET DES COMP. EN FP VOLET 1 SOUTIEN À L'ACCOMPAGNEMENT DANS LA…

Update : January 30, 2024

Certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2018-2019 à 2022-2023

pdf 848 Kb 23-512_Diffusion.pdf

15191 SOUTIEN À L'ACCOMP. DES PERSONNES DANS LEUR DÉMARCHE DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS ET DES COMP. EN FP VOLET 1 SOUTIEN À L'ACCOMPAGNEMENT DANS LA…

Update : January 30, 2024

Plan de continuité des services pour les services de garde

doc 573 Kb SG_plan_de_continuite.doc

garderie doit prévoir des mesures de gestion des ressources humaines pour des conditions de travail particulières, et ce, dans le respect des dispositions …

Update : September 17, 2024

Plan de continuité des services pour les services de garde

doc 573 Kb SG_plan_de_continuite.doc

garderie doit prévoir des mesures de gestion des ressources humaines pour des conditions de travail particulières, et ce, dans le respect des dispositions …

Update : September 17, 2024

Liste des organismes de l'Administration, Annexe 1, par. A

pdf 839 Kb liste-organisme-administration.pdf

Québec Autorité des marchés financiers Autorité des marchés publics AXSO inc. Bibliothèque et Archives nationales du Québec Bureau d'audiences publiques sur…

Update : February 4, 2026

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Guide d'accueil et de référence pour les élues et élus municipaux

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 7

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 7

Certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2018-2019 à 2022-2023

Certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2018-2019 à 2022-2023

Plan de continuité des services pour les services de garde

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Liste des organismes de l'Administration, Annexe 1, par. A

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