Search results

Le détail de l’enveloppe budgétaire accordée au Centre de services scolaire de la Beauce-Etchemin pour le transport scolaire, toutes modifications ou ajustements et les critères pour déterminer les montants, pour les années scolaires 2022-2023 et

pdf 383 Kb 25-611_Diffusion.pdf

AJUSTEMENT DE VARIATION DE L'EFFECTIF SCOLAIRE ---------------------------------------------- Étape 1: DONNÉES DE BASE ET TAUX DE VARIATION…

Update : November 26, 2025

Diverses informations relatives à la gestion et au traitement des candidatures à des postes étudiants en relations de travail entre le 1er mai 2024 et le 25 octobre 2025 et au processus de dotation.

pdf 3.09 Mb 25-583_Diffusion.pdf

stage par le biais de votre demande APEL. Aussi, dans le contexte de l’application de la Politique-cadre en matière de télétravail pour le personnel de la…

Update : December 10, 2025

Nombre d’enseignants en histoire, géographie au secondaire, par CSS, par statut et par autorisation légale d’enseigner de 2019-2024 et statistiques sur l'épreuve uniforme d'histoire de 4e secondaire de 2017-2024

pdf 666 Kb 23-658_Diffusion.pdf

et quatrième points de votre demande, il importe de mentionner qu’il n’y a pas eu d’épreuves ministérielles obligatoires en histoire en 2018 et 2019…

Update : March 28, 2024

Nombre d’enseignants en histoire, géographie au secondaire, par CSS, par statut et par autorisation légale d’enseigner de 2019-2024 et statistiques sur l'épreuve uniforme d'histoire de 4e secondaire de 2017-2024

pdf 666 Kb 23-658_Diffusion.pdf

et quatrième points de votre demande, il importe de mentionner qu’il n’y a pas eu d’épreuves ministérielles obligatoires en histoire en 2018 et 2019…

Update : March 28, 2024

Cadre de la reconnaissance des acquis en formation collégiale technique

pdf 3.02 Mb RAC-cadre-general-coll-tech.pdf

instrumentation, désormais articulée autour de la notion de « cœur de la compétence », essentiellement composée de fiches descriptives, de conditions de…

Update : May 1, 2024

Cadre de la reconnaissance des acquis en formation collégiale technique

pdf 3.02 Mb RAC-cadre-general-coll-tech.pdf

instrumentation, désormais articulée autour de la notion de « cœur de la compétence », essentiellement composée de fiches descriptives, de conditions de…

Update : May 1, 2024

2023-140 – Tout document faisant état des travaux en lien avec le Bureau de projet pour contrer l’érosion et la submersion côtières annoncé en août 2023

pdf 0.93 Mb DAI_2023-140_etat_travaux_bureau_projet_erosion_submersion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : November 27, 2023

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Autre document – Guide d’intégration des éoliennes au territoire : Vers de nouveaux paysages

pdf 0.98 Mb GUI_orientation_9_integration_eoliennes.pdf

exigent de la part du promoteur qu’il présente au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs un…

Update : August 22, 2025

Équité salariale: Démarche type des services de garde et des bureaux coordonnateurs

pdf 533 Kb SG_equite_demarche_type.pdf

région A - Taux de présence du préposé à la maintenance dans les services de garde Type de service de garde Nombre de services de garde ayant un préposé…

Update : September 26, 2024

2024-104 – Documents sur la conformité aux orientations gouvernementales et rédaction des avis gouvernementaux, ainsi qu’à l’égard de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

pdf 1.32 Mb DAI_2024-104_conformite_orientations_gouvernementales.pdf

MRC de Papineau (non conforme) Projet de règlement no 10-0618 de la MRC de Brome-Missiquoi (non conforme) Projet de règlement no 258-2018 de la MRC du…

Update : November 5, 2024

Search results

Filters

Le détail de l’enveloppe budgétaire accordée au Centre de services scolaire de la Beauce-Etchemin pour le transport scolaire, toutes modifications ou ajustements et les critères pour déterminer les montants, pour les années scolaires 2022-2023 et

Diverses informations relatives à la gestion et au traitement des candidatures à des postes étudiants en relations de travail entre le 1er mai 2024 et le 25 octobre 2025 et au processus de dotation.

Nombre d’enseignants en histoire, géographie au secondaire, par CSS, par statut et par autorisation légale d’enseigner de 2019-2024 et statistiques sur l'épreuve uniforme d'histoire de 4e secondaire de 2017-2024

Nombre d’enseignants en histoire, géographie au secondaire, par CSS, par statut et par autorisation légale d’enseigner de 2019-2024 et statistiques sur l'épreuve uniforme d'histoire de 4e secondaire de 2017-2024

Cadre de la reconnaissance des acquis en formation collégiale technique

Cadre de la reconnaissance des acquis en formation collégiale technique

2023-140 – Tout document faisant état des travaux en lien avec le Bureau de projet pour contrer l’érosion et la submersion côtières annoncé en août 2023

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Autre document – Guide d’intégration des éoliennes au territoire : Vers de nouveaux paysages

Équité salariale: Démarche type des services de garde et des bureaux coordonnateurs

2024-104 – Documents sur la conformité aux orientations gouvernementales et rédaction des avis gouvernementaux, ainsi qu’à l’égard de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca